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Contacter DC Comics, éditeur de Batman, Superman et Wonder Woman

Vous cherchez à contacter DC Comics ? La maison d’édition américaine de comics a mis en œuvre une coordonnée en ligne vous permettant de contacter son équipe. Vous pouvez également contacter DC Comics via les réseaux sociaux où vous pouvez avoir des réponses pour toutes vos questions concernant l’univers DC Comics :

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DC Comics : principale maison d’édition américaine de comics

DC Comics fait partie du conglomérat Warner Media. Créée en 1934, DC Comics représente l’abréviation de « Detective Comics ». Elle n’a pas connu une véritable consécration qu’en 1938 suite à la sortie du premier numéro d’Action Comics, qui présentait le premier super héros au monde : Superman. En effet, ce comic book a révolutionné le monde des bandes dessinées. L’année d’après, Dectective Comics n°27 a apparu représentant Batman. Différents super héros ont ensuite fait leur apparition dans les éditions DC tels que Flash, Wonder Woman ou encore Green Lantern.

Durant une longue période qu’on appelle communément l’âge d’or, entre 1938 et 1956, DC Comics a dominé le marché et les esprits. Les années 2000 évoquent l’entrée de DC dans le domaine du crossover avec : Infinite Crisis, Blackest Night et Flashpoint qui provoque un relaunch total de l’univers DC Comics en 2011. En effet, toutes les séries reprennent au numéro 1, de nombreux personnages ont changé de costumes et d’origines.


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Toutes les coordonnées pour contacter DC Comics

Il existe peu de moyen de communication pour entrer en contact avec DC Comics. En effet, pour toutes vos requêtes, pour contacter le service client DC Comics, vous devez remplir le formulaire de contact, disponible sur le site.

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Cet article a 2 commentaires

  1. Pourquoi vous ne faite pas le nouveau film DC comics de superman et shazam vs black Adam:(

  2. Khéops (transcription grecque de l’égyptien Khoufou
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    /Nancy Hungerford (@NancyCNBC) | Twitter
    https://twitter.com/nancycnbc?lang=es
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    Nancy Hungerford (@NancyCNBC) @CNBCi Anchor & Reporter. Singapore based by way of London, NYC, Virginia and …/

    :

    La NSA vous recommande d’installer une mise à jour de Windows…
    Begeek
    Il y a 3 heures
    Mouvements de capitaux à long terme entre la France et l’extérieur : année… / Ministère de l’économie et des finances, Direction du trésor ; Banque de France, Direction générale des services étrangers – 1976

    1976.
    Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
    Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    48

    Code monétaire et financier — Art. D. 712-21
    Code monétaire et financier / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : l’ISO; 5o « Norme ISO 20022 XML » la syntaxe de la norme définie par l’Organisation internationale de normalisation (ISO) utilisée pour l’élaboration de messages financiers électroniques, incluant la représentation physique des opérations de paiement au moyen d’une syntaxe XML, conformément aux règles
    Plan : code monétaire et financier / deuxième partie – réglementaire / livre septième – régime de l’outre-mer / titre premier – dispositions communes à plusieurs collectivités territoriales / chapitre ii – dispositions applicables à la nouvelle-calédonie, à la polynésie française et à wallis-et-futuna / section iii – opérations de paiement à destination et en provenance de la nouvelle-calédonie, de la polynésie française et des îles wallis-et-futuna /

    Balance des paiements de l’année … entre la France et l’extérieur – 1968-1981

    1978 (ANNEXES).
    Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
    Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
    Éditeur Banque de France , Direction générale des services étra

    91

    Ça balance pas mal à Paris
    AJ Collectivités Territoriales / Claire Demunck — AJCT 2015. 53 — 23 février 2015
    Résumé : , des zones entières, en plein coeur de Paris, ne seraient plus accessibles aux non-musulmans, aux Blancs et la Charia s’y appliquerait… Par un art consommé de la concision propre aux Etats-Unis, ces quartiers ont été surnommés des « no-go zones ». On pourrait relever la médiocrité du journaliste,
    2
    La Balance des paiements de la France : rapport annuel / Ministère de l’économie et des finances, Direction du Trésor ; Banque de France, Direction générale des services étrangers – 1982-2013

    1989 (A1989).
    Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
    Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
    Éditeur Banque de France , Direction g

    121

    Sécurité des touristes étrangers en France, sécurité des Français touristes à l’étranger
    Juris tourisme / Jean-Paul Markus — JT 2016, n°183, p.17 — 10 février 2016
    Résumé : Mais si la France n’est pas le pays des « no-go zones » qu’on décrit complaisamment dans certains milieux anglo-saxons, il n’y existe pas moins une insécurité propre à l’activité touristique, qui tend à s’aggraver, et dont les incidences sur le tourisme ne sont plus à prouver. Ce n’est pas un hasard

    Bulletin mensuel – Banque de France – 1990-1993

    1993/01 (N37).
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    64

    Décision de la Commission du 23 avril 2007 déclarant la compatibilité avec le marché commun d’une co…
    TEXTextes non codifiés
    .), GE Healthcare, GE Industrial (e.g. appliances and lighting), GE Money (credit services), and NBC Universal. 4. Smiths Aerospace is a division of the British company Smiths Group plc. It supplies digital, electrical power and mechanical system products and engine components for commercial and military

    Bulletin trimestriel de la Banque de France – 1971-1993

    989/06 (N71)-1989/07.
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)

    90

    La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée
    Droit social / Sophie Nadal — Droit social 2016. 110 — 17 février 2016
    Résumé : France, d’Universal Networks International France, de « 13 e Rue » ou bien aussi du groupe Orange. Concernant cette « branche », un arrêté fixant la liste des organisations syndicales de salariés représentatives a été pris : v. La négociation collective en 2013, coll. Bilans et rapports, éd. Ministèr

    Cahiers économiques et monétaires – 1974-1995

    1984 (N19).
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)

    98

    4 – Définition
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Clubs d’investissement / Mise à jour de mai 2019
    FNACI (F2iC), Le guide du clubiste, éd. 1998. – R. Pierre, Gérer son argent en commun, éd. Le Nouveau journal, Répertoire des codes et valeurs de la bourse, éd. oct. 1995.
    Clubs d’investissement/Chapitre 1 Présentation des clubs d’investissement
    2
    Rapport annuel du Conseil national du crédit : année… – 1947-2002

    1948.
    Auteur Conseil national du crédit et du titre ( France ). Auteur du texte
    Contributeur Banque de France . Direction des études et des statistiques

    91

    1. Statuts types de club d’investissement
    MODDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Clubs d’investissement / Mise à jour de mai 2019
    Chaque clubiste doit recevoir une copie de l’original déposé auprès de l’intermédiaire financier dépositaire du compte du club. Voir l’étude Clubs d’investissement. I. – OBJET ET CRÉATION Article 1 Le club d’investissement nom du club est constitué à compter du date, entre les soussignés, membres
    Clubs d’investissement

    Rapport annuel – Comité des établissements de crédit – 1985-2010

    1992.
    Auteur Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement ( France ). Auteur du texte
    Auteur Conseil national du crédit et du titre ( France ). Auteur du texte
    Contributeur Banque de France . Direction des établisseme

    190 vue196/440

    Convention de Londres du 19 novembre 1976, Sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes. Publiée par Décr. no 86-1371 du 23 déc. 1986 (JO 1er janv. 1987), entrée en vigueur le 1er déc. 1986. — Modifiée par le protocole… — Art. 8
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : L’unité monétaire visée au paragraphe 2 correspond à soixante-cinq milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. La conversion en monnaie nationale des montants indiqués au paragraphe 2 s’effectue conformément à la législation de l’État en cause. 4. Le calcul mentionné à la dernière
    Plan : code des transports / appendice / transport et navigation maritimes / i – droit international / convention de londres du 19 novembre 1976, / chapitre ii – limites de la responsabilité / art. 8

    Compte rendu des opérations … – Banque de France – 1945-1973

    1952.
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    43

    onvention du 3 mai 1996, Sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses — Art. 9
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : tout moment ultérieur, déclarer que l’unité de compte visée au paragraphe 9 a) est égale à 15 francs-or. Le franc-or visé dans le présent paragraphe correspond à 65 milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. La conversion du franc-or en monnaie nationale s’effectue conformément au
    Plan : code des transports / appendice / transport et navigation maritimes / i – droit international / convention du 3 mai 1996, / chapitre ii – responsabilité / art. 9

    [Compte rendu…] / [Banque de France] – 1974-1993

    1984.
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)

    64

    42 – Pièces et matières d’or faisant l’objet d’un prix de référence
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Or / Mise à jour de mai 2019
    . – Souverain. – Élisabeth II. – Demi Souverain. – Pièces de 5, 10 et 20 dollars des États-Unis. – Pièce de 50 pesos mexicains. – Once d’or (J.-P. Gaultier). – Lingotins 20 g, 50 g et 100 g. – Demi Napoléon. – Pièce de 10 florins. – Krugerrand (pièces d’Afrique du Sud). – Pièce tunisienne de 20 F. –
    Or/Chapitre 3 Marché libre de l’or

    Règlements entre la France et l’extérieur : année… / Ministère de l’économie et des finances, Direction du trésor ; Banque de France, Direction générale des services étrangers – 1976

    1976.
    Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
    Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    69

    Art. 2 – La coopération avec l’OTAN
    Répertoire de droit européen / Défense – Catherine SCHNEIDER – Avril 2019
    Résumé : Opérations de gestion de crises de l’OTAN 49 Opérations de gestions de crise de l’UEO 27 s. OpsCenter (Centre d’opération de l’Union) 89 Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN) 1 s. , 41 s. , 135 s. Organisation du traité de sécurité collective en Europe (OTSCE) 2 , 60 s. OSCE (organisation
    Plan : Chapitre 5 – La PESD/PSCDC de l’Union européenne / Section 7 – Les coopérations internationales de la PSDC / Art. 2 – La co

    Rapport – Banque de France – 1994

    1995.
    Auteur Banque de France . Auteur du texte
    Éditeur Banque de France (Paris)

    120

    38 – Formulaire OTAN
    ETUDictionnaire Permanent Droit européen des affaires – Formalités douanières / Mise à jour de juin 2019
    Le formulaire OTAN est conçu pour servir de déclaration en douane à l’importation et à l’exportation, ainsi que de document de transit. Le régime général de transit n’est donc pas applicable aux marchandises circulant sous couvert du formulaire OTAN. La livraison de marchandises aux forces de l’OTAN
    Formalités douanières/Titre 5 Régimes particuliers/Chapitre 1 Le transit/Section 7 Autres régimes de transi

    Journal de jurisprudence commerciale et maritime – 1820-1939

    299

    1920 (T97)-1920.
    Éditeur Bureau du Journal de jurisprudence commerciale et maritime (Marseille)
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    Code pénal — Art. 414-8
    Code pénal / Mis à jour le 20 mai 2019
    Résumé : seraient commis au préjudice: 1o Des puissances signataires du traité de l’Atlantique Nord; 2o De l’organisation du traité de l’Atlantique Nord.
    Plan : code pénal / première partie – législative / livre quatrième – des crimes et délits contre la nation, l’état et la paix publique / titre premier – des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation / chapitre iv – dispositions particulières / art. 414-8

    Journal des assurances terrestres, maritimes, sur la vie, etc. : législation, doctrine, jurisprudence – 1849-1939

    1915/05 (A66,N5)-1915/05 (A66,N6).
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    NP
    1

    § 1er – Genèse des partenariats, applications à la zone euro-atlantique et à d’autres zones
    Répertoire de droit européen / Défense – Catherine SCHNEIDER – Avril 2019
    Résumé : depuis 2011 identique pour tous les partenariats de l’OTAN. Les partenaires de l’ICI se sont également associés à des opérations de l’OTAN (FIAS en Afghanistan et opération Unified Protector en Libye).
    Plan : Chapitre 2 – Les institutions de défense et de sécurité en Europe (non exclusivement européennes) / Section 1re – L’OTAN / Art. 4 – Les partenariats de l’OTAN / § 1er – Genèse des partenariats, applications à la zone euro-atlantique et à d’autres zones

    Revue maritime et coloniale / Ministère de la marine et des colonies – 1861-1896

    1881/01 (T68)-1881/03.
    Auteur France. Ministère de la marine et des colonies. Auteur du texte

    324

    ection 3 – Le Corps européen de défense ou Eurocorps
    Répertoire de droit européen / Défense – Catherine SCHNEIDER – Avril 2019
    Résumé : Il a été plusieurs fois mobilisé au service de l’OTAN : une partie de son état-major a été engagée en Bosnie-Herzégovine à quatre reprises entre 1998 et 2000 dans le cadre de l’opération de stabilisation de l’OTAN (la SFOR ). Il a assuré en avril 2000 le commandement de l’opération de l’OTAN au Kosovo
    Plan : Chapitre 3 – Forces et coopérations militaires européennes / Section 3 – Le Corps européen de défense ou Eurocorps

    L’Écho des assurances terrestres et maritimes : recueil des décisions législatives, judiciaires ou administratives concernant les assurances… – 1860-18..
    Informations détaillées
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    1872 (A13).
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    154

    Code des transports — Art. L. 5241-1
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : Dans le cas où la conception du navire ne fait appel à aucun standard connu, il appartient au propriétaire ou exploitant du navire de démontrer un niveau de sécurité équivalent aux standards de l’Organisation maritime internationale (OMI), de l’Organisation du traité de l’Atlantique Nord, (OTAN) ou des
    Plan : code des transports / première partie – législative / cinquième partie – transport et navigation maritimes / livre deuxième – la navigation maritime / titre quatrième – sécurité et prévention de la pollution / chapitre premier – sécurité des navires et prévention de la pollution / section première – champ d’application / art. l. 5241-1

    Courrier maritime nord africain : industriel et commercial – 1927-194.

    1928/01/09 (A2,N38)-1928/01/16.
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    NP vue4/8

    Section 5 – L’Euromarfor
    Répertoire de droit européen / Défense – Catherine SCHNEIDER – Avril 2019
    Résumé : Elle a été mobilisée à plusieurs reprises dans le cadre de l’opération antiterroriste de l’OTAN en Méditerranée (opération Active Endeavour ) à l’automne 2002 et a participé, entre mars 2008 et février 2009, au commandement de la task force maritime de la FINUL (opération Impartial Behaviour ).
    Plan : Chapitre 3 – Forces et coopérations militaires européennes / Section 5 – L’Euromarfor

    Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant : 1° les décisions du Tribunal de commerce du Havre et 2° les décisions importantes de la Cour de cassation des cours impériales et des autres tribunaux de France en matière commerciale et maritime ; avec table chronologique… / par J. Guerrand,… – 1856-1970

    1908 (T53).
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    20 vue307/620

    oi no 66-1037 du 29 décembre 1966, Relative à l’exercice des fonctions judiciaires militaires — Art. 1er
    Code de procédure pénale / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : Des magistrats du corps judiciaire peuvent, dans les mêmes conditions, être placés en position de détachement pour exercer des fonctions à l’administration centrale de la justice militaire.
    Plan : code de procédure pénale / appendice / justice militaire / loi no 66-1037 du 29 décembre 1966, / art. 1er

    Annales de la science et du droit commercial et maritime : recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l’usage des magistrats consulaires, des avocats, des avoués, des agréés, des négociants, des banquiers, des courtiers, des agents de change, etc. / par M. L. Le Hir,… et par M. Raoult, avocat – 1845-1878

    1847 (PART1).
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    243

    Charte – Coalition PLUS –

    Coalition internationale sida
    http://www.coalitionplus.org › Qui sommes-nous? › Institutionnel
    27 nov. 2009 – Nos membres respectent les critères définis dans cette charte: … les
    associations de lutte contre le VIH/sida, AIDES en France, ALCS …
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    Bureau des Résidents de la CiuP – Home | Facebook
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    Bureau des Résidents de la CiuP. 1.1K likes. Le BDR est le comité élu par tous les résidents de la CiuP pour les représenter et animer la vie du campus. :
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    Code de justice militaire — Art. D. 112-1
    Code de procédure pénale / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : Ils peuvent, en outre, occuper des emplois de magistrat à l’administration centrale de la justice militaire.
    Plan : code de procédure pénale / appendice / justice militaire / code de justice militaire / troisième partie – décrets / livre premier – organisation et compétence de la justice militaire / titre premier – organisation / chapitre ii – des juridictions des forces armées en temps de guerre / section i – statuts particuliers des corps spéciaux et d’assimilés spéciaux / sous-section 1 – le corps spécial des magistrats / art. d. 112-1

    L’Agent d’assurances : revue mensuelle de toutes les questions d’assurances financières et agricoles – 1884-1954

    1928/04/25 (VOL43,N8).

    121

    § 2 – Aide humanitaire
    Répertoire de droit international / Souveraineté – Maurice FLORY ; Jean-Paul PANCRACIO – Juillet 2016
    Résumé : Le Comité international de la Croix-Rouge (1863) a été la première réaction organisée devant les souffrances imposées par la guerre. Ce fut le point de départ du processus d’élaboration d’un droit international humanitaire. Celui-ci a pris corps dans : les Conventions et Règlements de La Haye de 1899
    Plan : Section 3 – Limites de la souveraineté / Art. 2 – Limites résultant de la défense des droits de l’homme / § 2 – Aide humanitaire

    Journal des assurances terrestres, maritimes, sur la vie, etc. : législation, doctrine, jurisprudence – 1849-1939

    1915 (A66,T66)-1915.
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    227

    0
    Circulaire du 8 décembre 1994 Relative à la prise en charge sanitaire des détenus et à leur protecti…
    TEXTextes non codifiés
    Par ailleurs, ils peuvent prétendre à un régime indemnitaire sensiblement plus favorable que celui dont ils bénéficient dans leur corps d’origine et se voir offrir des perspectives de promotion et de formation plus gratifiantes. Enfin, les infirmiers relevant de la Croix-Rouge française en fonctions

    Recueil périodique des assurances : revue mensuelle : doctrine, jurisprudence, législation des assurances terrestres et maritimes / par G. Sainctelette ; avec le concours de M. Paul Cauvin et de plusieurs autres collaborateurs – 1883-1939

    883 (TB)-1892.
    Contributeur Sainctelette, George (directeur du Recueil périodique des assurances ). Rédacteur
    Contributeur Sainctelette, Georges Louis (secrétaire d

    153

    114 – Reporting des transactions à l’AMF
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Services d’investissement / Mise à jour de mai 2019
    Le reporting comprend tous les champs déclaratifs conformes à une norme (ISO 20022), oblige à une identification unique des personnes morales avec le code LEI (Legal Entity Identity). Les personnes physiques sont identifiées par le code choisi par chaque autorité compétente nationale pour ses clients
    Services d’investissement/Chapitre 3 Obligations des prestataires de services d’investissement/Section 3 Obligations déclaratives/Sous-section 2 Déclarations à l’Autorité des marchés financiers/§ 1 Déclaration des opérations sur instruments financiers cotés et produits dérivé

    L’Écho des assurances terrestres et maritimes : recueil des décisions législatives, judiciaires ou administratives concernant les assurances… – 1860-18..
    Informations détaillées
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    1868/12 (A9,N12).
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    227

    Article 8 Adhésion à l’organisme assureur et gestionnaire recommandé
    CCDictionnaire Permanent Conventions Collectives – Commissaires-priseurs judiciaires et sociétés de ventes volontaires / Mise à jour du 16 mai 2019
    sociaux de la branche recommandent l’adhésion auprès de l’organisme assureur ci-après mentionné : HUMANIS PREVOYANCE institution de Prévoyance régie par le titre III du livre IX du code de la Sécurité Sociale – membre du groupe Humanis – siège social : 7 rue de Magdebourg – 75116 PARIS.
    Commissaires-priseurs judiciaires et sociétés de ventes volontaires/Convention collective nationale du 17 décembre 2008/Textes complémentaires/Régime frais de santé/Accord du 28 septembr

    Le Moniteur de l’assurance, de la navigation et des grands intérêts industriels – 1855-1857

    1856/06/14 (A2,N24).
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    4

    Dignité de la personne humaine
    Répertoire de droit pénal et de procédure pénale / Dignité de la personne humaine – Dominique VIRIOT-BARRIAL – Juin 2014
    Résumé : DEBIEN, La catégorie pénale des infractions d’atteinte à la dignité de la personne : analyse critique, thèse, Université de Cergy-Pontoise, sept. 2002, spéc. p. 28), d’autres optent pour une distinction entre humain comme substantif – touchant l’humanitude – et humain comme qualificatif – mettant en
    Plan :

    Bulletin de la Fédération des caisses d’assurances mutuelles agricoles (grêle-bétail-incendie-accidents) de l’Afrique du Nord publié par [« puis » : réassurée par] la Caisse centrale algérienne et tunisienne de réassurances agricoles – 1916-1919

    1932/12/01 (N5)-1932/12/01.
    Auteur Fédération des caisses d’ assurances mutuelles agricoles (grêle-bétail-incendie-accidents) de l’Afrique du Nord. Auteur du texte
    Auteur Caisse centrale algérienne et tunisienne de réassurances agricoles. Auteur du tex

    16

    Cour d’appel de Reims — 20 avril 2016 — n° 15/01121
    Jurisprudence
    Résumé : En effet, la situation financière de l’établissement a fait l’objet d’un article dans la presse spécialisée « Agevillagepro en date du 16 septembre 2013. Il précise « Les chiffres communiqués par le conseil général font état d’un déficit de 645 000 euros

    Annuaire général des assurances. Guide des assureurs et des assurés – 1882

    1882.

    427

    1
    Concierges et employés d’immeubles d’habitation / Protection sociale – Protection sociale complémentaire – 10130

    Mémento Social 2019 / 23 mai 2019
    Extrait : 10130 T-IX-10030 s En matière de retraite complémentaire, le droit commun ( n° 67900 s. ) s’applique sous réserve des précisions suivantes : pour la plupart des employeurs, l’organisme compétent est la caisse Humanis Retraite Agirc-Arrco au sein du groupe Humanis (site Internet : http://www.humanis.com ).;
    Plan : Concierges et employés d’immeubles d’habitation – C. Protection sociale – Protection sociale complémentaire

    L’Assurance : guide de l’assuré : incendie, vie, agricole et maritime / gérant responsable M. E. Fumet ; rédacteur en chef M. J. J. Danduran – 1865-18..
    Informations détaillées
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    1865/07/15 (A1,N3)-1865/07/15.
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    4

    Cour d’appel de Toulouse — 29 mars 2019 — n° 19/153
    Jurisprudence
    Résumé : En outre, la note de synthèse ci dessus mentionnée prévoit une action de formation « humanitude » financée par l’EHPAD et prévue en septembre 2015. Or, les courriels électroniques échangés entre les parties le 15 novembre 2015 permettent de constater que l’EHPAD

    Revue générale des assurances terrestres – 1930-1995

    1946/01 (A17,T17,N1)-1946/02.
    Éditeur Librairie générale de droit et de jurispr

    229

    Article 16 Modalités d’adhésion et de mutualisation
    CCDictionnaire Permanent Conventions Collectives – Récupération : industries et commerces / Mise à jour du 16 mai 2019
    prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale : Humanis Prévoyance (institution membre d’ADEIS), dont le siège social est à Paris (75116), 7 rue de Magdebourg. Humanis Prévoyance est choisi par les partenaires sociaux pour procéder à l’appel des cotisations
    Récupération : industries et commerces/Convention collective du 6 décembre 1971/Annexes/Annexe prévoyance/Avenant du 9 décemb

    Recueil juridique de l’assurance : organe mensuel international destiné à l’exposé et à l’étude pratique de la jurisprudence, de la législation et de toutes les questions intéressant les assurances terrestres / direction Me Annet-Badel – 1934-1936

    1935/06/15 (A1,N10).
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    350

    Cour d’appel d’Aix-en-PROVENCE — 11 avril 2013 — n° 11/15515
    Jurisprudence
    Résumé : janvier 2008, portant notamment sur les programmes développer la bien traitance et l humanitude , qualité du service des repas’ et sur ses méthodes pédagogiques. Il est établi par ailleurs que monsieur D. directeur du centre de gériatrie de SAINT

    Journal de l’assureur et de l’assuré – 1848-1934

    1862/05 (T15)-1862/06.
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal
    69

    Cour d’appel de Dijon — 17 avril 2014 — n° 13/00358
    Jurisprudence
    Résumé : qu’en 2010 et en 2011, l’ensemble du personnel a reçu une formation pratique intitulée humanitude , – qu’aucune autre formation spécifique n’a été prévue pour les ASH, – que Christian B. n’a fait que continuer à appliquer le dispositif en vigueur à son

    La Mutualité algérienne… – 1910

    1910/09/10 (A3,N25).
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    NPNP vue6/12

    ode de la sécurité intérieure — Art. L. 723-11
    Code de la sécurité intérieure / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : Par ailleurs, un label «Employeur partenaire des sapeurs-pompiers volontaires» a été créé, avec le souci de valoriser l’engagement citoyen des entreprises.
    Plan : code de la sécurité intérieure / première partie – législative / livre septième – sécurité civile / titre deuxième – acteurs de la sécurité civile / chapitre iii – sapeurs-pompiers / section iii – sapeurs-pompiers volontaires / art. l. 723-11

    La Mutualité nouvelle / Félix Raison, directeur ; Henri Barrau, rédacteur en chef – 1902-1906

    1905/05/15 (A4,N10).
    Contributeur Raison , Félix . Directeur de publication
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    660

    ANNEXE 2 – Liste des supports de placement
    CCDictionnaire Permanent Conventions Collectives – Prestataires de services / Mise à jour du 16 mai 2019
    Les signataires de l’accord ont choisi les Fonds Commun de Placement (FCPE) suivants pour servir de supports aux investissements : – FCPE «Humanis monétaire ISR» (Fonds classé par son règlement en «monétaire») ; – FCPE «Humanis flexi taux court ISR» (Fonds classé par son règlement en «obligations et
    Prestataires de services/Convention collective nationale du 13 août 1999/Textes complémentaires/Plan d’épargne interentreprises et participation/Accord du 10 septembre 2018

    Journal de l’Association médicale mutuelle – 1901-1922

    1921/05 (A24,N5).
    Auteur Association médicale mutuelle . Auteur du texte
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    86 vue8/24

    Concierges et employés d’immeubles d’habitation / Protection sociale – Protection sociale complémentaire – 10135

    Mémento Social 2019 / 23 mai 2019
    Extrait : Cet accord recommande l’organisme commun des institutions de rente et de prévoyance (Ocirp) pour la garantie rente éducation et Humanis Prévoyance pour les autres garanties.;
    Plan : Concierges et employés d’immeubles d’habitation – C. Protection sociale – Protection sociale complémentaire

    Bulletin des sociétés de secours mutuels – 1854-1931

    1915/01 (A62,N1).
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    96

    17 – Régime de prévoyance
    SYNDictionnaire Permanent Conventions Collectives – Habitat : personnels PACT et ARIM / Mise à jour du 16 mai 2019
    1o Organismes assureurs recommandés : pour une durée de 5 ans, Humanis prévoyance pour l’incapacité temporaire, l’invalidité, le capital décès et les frais d’obsèques et OCIRP pour les rentes de conjoint et d’éducation. Remarque : Humanis prévoyance reçoit délégation de la part d’OCIRP pour l’appel des
    Habitat : personnels PACT et ARIM/Section 7 Retraite complémentaire, régime de prévoyance et de frais de santé

    Bulletin de l’Union des sociétés de secours mutuels du Loiret – 1904-1968

    1905/01 (A2,N5).
    Auteur Union des sociétés de secours mutuels [« puis » des sociétés mutualistes] du Loiret. Auteur du texte
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    4

    Code de la défense — Art. L. 4211-1
    Code de la défense / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : dispositions du présent livre, notamment en signant une convention avec le ministre de la défense, peut se voir attribuer la qualité de « partenaire de la défense nationale ». — [L. no 99-894 du 22 oct. 1999, art. 1er et 10, dernier al.]. (L. no 2015-912 du 24 juill. 2015, art. 22-I) «V. — Les services
    Plan : code de la défense / première partie – législative / quatrième partie – le personnel militaire / livre deuxième – réserve militaire / titre premier – dispositions communes / chapitre unique – / art. l. 4211-1

    Revue des études coopératives (1950) – 1950-1985

    1959/01 (A31,N115)-1959/03.
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    31

    Convention de Londres du 19 novembre 1976, Sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes. Publiée par Décr. no 86-1371 du 23 déc. 1986 (JO 1er janv. 1987), entrée en vigueur le 1er déc. 1986. — Modifiée par le protocole… — Art. 8
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : L’unité monétaire visée au paragraphe 2 correspond à soixante-cinq milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. La conversion en monnaie nationale des montants indiqués au paragraphe 2 s’effectue conformément à la législation de l’État en cause. 4. Le calcul mentionné à la dernière
    Plan : code des transports / appendice / transport et navigation maritimes / i – droit international / convention de londres du 19 novembre 1976, / chapitre ii – limites de la responsabilité / art. 8
    Presse et revuesRevue des études coopératives (1921)

    1931/01 (A10,N38)-1931/03.
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    163

    Arrêté préfectoral n° 99-10762 du 24 juin 1999 relatif à la procédure d’information et d’alerte du p…
    TEXTextes non codifiés
    professions médicales et paramédicales, ambulances, véhicules de la protection et la sécurité civiles, de la croix-rouge, de transports sanitaires, de livraisons pharmaceutiques, – véhicules d’intervention urgente assurant une mission de service public, – véhicules de dépannage des différents corps de métiers,

    Revue internationale de l’économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives – 2000
    Informations détaillées
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    1998/07 (A77,N269).
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    39

    Marvel Mastercard | Marvel Credit Card | Marvel Mastercard | Marvel …
    https://www.marvel.com/creditcard
    Traduire cette page
    Please click « APPLY NOW » to go to the Synchrony Bank website for credit card application and for complete Marvel Mastercard Terms and additional details:
    Creative Commons Licens:

    :

    èglement européen n° 151/2013 de la Commission du 19 décembre 2012 complétant le règlement (UE) n° …
    TEXTextes non codifiés
    Aux fins du premier alinéa, les référentiels centraux utilisent un format XML et un modèle élaboré conformément à la méthodologie ISO 20022. Les référentiels centraux peuvent en sus, en accord avec l’entité concernée, lui donner accès aux éléments des contrats dérivés dans un autre form

    Journal de l’enregistrement et des domaines / rédigé par une société d’employés de l’administration de l’enregistrement et du domaine national – 1806-1940
    Informations détaillées
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    1873/08/21 (N2692,T120)-1873/08/21.
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    374

    Mémento Patrimoine 2019-2020 / 5 avril 2019
    Extrait : 10460 Les clubs d’investissement (ou clubs d’actionnaires ) sont des groupements qui permettent à des personnes physiques de constituer et de gérer un portefeuille collectif de titres. Les membres de ces clubs bénéficient d’un régime fiscal spécifique lorsque certaines conditions sont réunies ( BOI-RPPM-RCM;
    Plan : DEUXIÈME partie Les différents placements : régime juridique et fiscal – Titre I Placements mobiliers – Chapitre 1 La bourse – Section 6 Clubs d’investissement
    8

    Le Guide des employés de l’enregistrement et des domaines : journal spécial de manutention / rédigé par une société d’employés supérieurs ; rédacteur principal M. Baudouin,… ; directeur de l’administration du journal M. Bourbier – 1839-1843

    1843 (T3).
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    113

    23 – Clubs d’investissement
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Plus-values sur cessions de valeurs mobilières et droits sociaux / Mise à jour de mai 2019
    Qu’ils soient constitués sous forme de sociétés civiles ou d’associations (indivision), les clubs d’investissement sont des « personnes interposées » ( BOI-RPPM-PVBMI-10-30-10, 40). Voir l’étude Clubs d’investissement.
    Plus-values sur cessions de valeurs mobilières et droits sociaux/Partie 1 Régime d’imposition des plus-values de cession/Titre 1 Champ d’application/Chapitre 1 Opérations imposables/Section 2 Personnes imposables/Sous-section 2 Personnes interposées
    9
    Annales de l’enregistrement et des domaines : revue historique, économique, administrative et financière des agents de l’enregistrement et des domaines / par une société d’employés supérieurs de cette administration – 1883-1909

    1909/05/13 (A7,N20).
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    154

    2 – Objet des clubs d’investissement
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Clubs d’investissement / Mise à jour de mai 2019
    Le caractère fondamental des clubs d’investissement est son rôle éducatif par l’initiation aux techniques boursières, l’introduction au monde économique, la constitution d’un portefeuille de titres financiers et l’apprentissage d’une meilleure gestion de patrimoine. En effet, le placement en titres financiers
    Clubs d’investissement/Chapitre 1 Présentation des clubs d’investissement
    10
    Journal des candidats au surnumérariat de l’enregistrement et des contributions directes – 193.-1937

    1927/08/01 (A34,N1).
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    7

    461 – Constitution des clubs d’investissement
    ETUDictionnaire Permanent Gestion fiscale – Revenus de capitaux mobiliers / Mise à jour de juin 2019
    Le régime de faveur accordé aux membres des clubs d’investissement est subordonné aux conditions suivantes : – le club doit être créé sous la forme d’une indivision ou d’une société civile de personnes dans laquelle, notamment, les associés – qui ne peuvent être que des personnes physiques – sont indéfiniment
    Revenus de capitaux mobiliers/Partie 5 Régimes particuliers/Titre 14 Clubs d’investissement/Chapitre 1 Régime juridique

    Journal des candidats au surnumérariat de l’enregistrement / [publié par] MM. Lefebvre, père et fils – 1894-1926
    Informations détaillées

    1905/10/01 (A12,N1,N17)-1906/06/01.

    378

    – Opérations des clubs d’investissement
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Plus-values sur cessions de valeurs mobilières et droits sociaux / Mise à jour de mai 2019
    Lorsqu’un club d’investissement est placé, en conséquence d’une option irrévocable, sous le régime simplifié d’imposition, les gains nets retirés d’opérations effectuées par le club durant son existence échappent à toute imposition (v. l’étude Clubs d’investissement).
    Plus-values sur cessions de valeurs mobilières et droits sociaux/Partie 1 Régime d’imposition des plus-values de cession/Titre 1 Champ d’application/Chapitre 2 Exonérations/Section 1 Exo

    Presse et revuesRevue hebdomadaire de l’enregistremen

    1894/02/17 (A2,N7)-1894/02/17.
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    26

    62 – Le livre-journal
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Clubs d’investissement / Mise à jour de mai 2019
    Voir dans la partie Formulaire du Dictionnaire, sous la rubrique Clubs d’investissement, un modèle de livre-journal.
    Clubs d’investissement/Chapitre 5 La comptabilité des clubs d’investissement

    Le Contrôleur de l’enregistrement / par un ancien inspecteur général – 1820-1892

    1892 (T73)-1892.

    277 vue283/535

    Convention de Montréal du 28 mai 1999, Pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international. Publiée par Décr. no 2004-578 du 17 juin 2004. — Entrée en vigueur le 4 nov. 2003 et pour l’ensemble des États membres de… — Art. 23
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : Cette unité monétaire correspond à soixante-cinq milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. Les sommes peuvent être converties dans la monnaie nationale concernée en chiffres ronds. La conversion de ces sommes en monnaie nationale s’effectuera conformément à la législation de
    Plan : code des transports / appendice / transport aérien / i – droit international / convention de montréal du 28 mai 1999, / chapitre iii – responsabilité du transporteur et étendue de l’indemnisation du préjudice / ar

    Revue du notariat et de l’enregistrement – 1861-1951

    1890 (T31,N8194)- (T31,N8390).
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    521

    Code général des impôts — Art. 1408
    Code général des impôts / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : CAA Paris , 14 févr. 2002, no 99PA3594: Dr. fisc. 2002. 637. 15 Membres de l’OTAN Un membre des forces de l’OTAN en mission en France disposant d’un logement à Paris est imposable à la taxe d’habitation conformément à l’accord de Londres du 19 juin 1951. CAA Paris , 21 mai 2003, no 99PA3165: Dr
    Plan : code général des impôts / livre premier – assiette et liquidation de l’impôt / deuxième partie – impositions perçues au profit des collectivités locales et de divers organismes / titre premier – impositions communales / chapitre premier – impôts directs et taxes assimilées / section iii – taxe d’habitation / ii – personnes imposables / art. 1408

    Feuille d’annonces de la Revue du notariat et de l’enregistrement / gérant Ad. Lefèvre – 18??-18??

    1865/05/22.
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    6

    tiergarten: Vor den Toren Tübingens gab es einst einen Tiergarten …
    https://www.swp.de › Südwesten › Städte › Ulm – Traduire cette page
    21 août 2015 – Und zwar um den exotischen Zoo am Spitzberg zu besuchen. … den
    OberämternReutlingen, Rottenburg und Tübingen den Tiergarten besucht .:

    47 – Commercialisation
    ETUDictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Capital-investissement / Mise à jour de mai 2019
    Dès lors, les actions de holdings constituées en vue de bénéficier de la réduction d’ISF ou d’IR pour investissement dans des PME (v. les études Impôts sur le patrimoine et Clubs d’investissement) ne doivent pas faire l’objet d’un placement actif. Elles peuvent, cependant, être proposées aux clients
    Capital-investissement/Titre 1 Les fonds de capital-investissement/Chapitre 2 Modalités de fonctionnement des fonds de capital-investissement/Section 6 L’information des investisseurs/Sous-section 1 La commercialisation des fonds

    Revue consultative et pratique concernant l’enregistrement et le notariat… / par M. J. Camps,… avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes, notaires et praticiens – 1865-18..

    1865/01 (A1,T1).
    Ce document est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal

    16

    Règles générales / Offre au public de titres financiers – Initial Coin Offerings (ICO) – 63012

    Mémento Sociétés commerciales 2019 / 24 mai 2019
    Extrait : créance ne paraissant pas appropriée ( Synthèse des réponses à la consultation AMF sur les Initial Coin Offerings [ICO] du 22-2-2018 ). Loi Pacte Les émetteurs de «?tokens?» envisageant de les offrir au public pourront demander à l’AMF de leur délivrer un visa relatif à l’offre, ce qui les obligera à;
    Plan : Partie 6 Les valeurs mobilières – Chapitre 1 Règles générales – Section 3 Offre au public de titres financiers – c. Initial Coin Offerings (ICO)
    2
    Bulletin des contributions directes et du cadastre – 1832-1960

    1913/02/27 (N9).

    4np

    Les obligations / Définition – Obligations et tokens dans le cadre d’une ICO – 71016

    Mémento Sociétés commerciales 2019 / 24 mai 2019
    Extrait : 71016 Les « Initial Coin Offerings » (ICO) sont des opérations où des jetons (« coins » ou « tokens ») créés dans le cadre d’un dispositif d’enregistrement électronique partagé (« blockchain ») sont offerts en contrepartie d’un paiement, souvent en cryptomonnaies telles que le bitcoin ou l’ether, pour;
    Plan : Partie 6 Les valeurs mobilières – Chapitre 3 Les obligations – Section 1 Caractéristiques des obligations – Définition – Obligations et tokens dans le cadre d’une ICO
    3
    Bulletin officiel des contributions directes et du cadastre / Direction générale des impôts – 1935-1970

    1941 (A1941,N1,PART2).

    13

    Code monétaire et financier — Art. L. 211-1
    Code monétaire et financier / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : V INITIAL COIN OFFERINGS (ICO) Une offre de jetons ou Initial Coin Offering (ICO) est une méthode de levée de fonds fondée sur l’émission d’actifs numériques, appelés jetons ou tokens , échangeables contre des monnaies virtuelles ou «cryptomonnaies». Ces levées de fonds en cryptomonnaies fonctionnent
    Plan : code monétaire et financier / première partie – législative / livre deuxième – les produits / titre premier – les instruments financiers / chapitre premier – définitions et règles générales / section première – définitions /

    Le Conseiller des contribuables et des consommateurs : organe bi-mensuel de la ligue fondée par M. Menier – 1886-18..

    1886/07 (A1,N11).
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    Les obligations / Définition – Obligations, bons de caisse et minibons – 71013

    Mémento Sociétés commerciales 2019 / 24 mai 2019
    Extrait : Offre de jetons numériques Les «?offres initiales de jetons?» numériques (également dénommées «?initial coin offering?» ou ICO), c’est-à-dire les levées de fonds via un dispositif d’enregistrement partagé (notamment au moyen d’une «?blockchain?» ), se sont développées de manière spectaculaire au cours;
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    Annales des contributions indirectes et des octrois… / publiées… sous la direction de R. Dareste,… – 1833-1892

    1876 (PART1)-1877.
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    153 vue162/524

    Un avocat peut-il être rémunéré en crypto-monnaie ?
    Dalloz avocats – Exercer et entreprendre / Florence G’sell — Dalloz avocats 2018. 325 — 17 octobre 2018
    Résumé : C’est ainsi que les cabinets d’avocat accompagnant des levées de fond par l’émission de tokens ( initial coin offerings – ICO) peuvent se faire consentir une success fee qui leur sera versée en tokens émis par leur client. Ce mode de rémunération présente beaucoup d’avantages pour les start-up dont les

    Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices… – 1824-2010

    1882/10 (T59,N20)-1882/10.

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    Dalloz IP/IT / Mustapha Mekki — Dalloz IP/IT 2018. 409 — 4 juillet 2018
    Résumé : C’est déjà un peu le cas des ICO ( initial coin offerings ) (36) ; mais peut-on aller bien au-delà de ces opérations spécifiques ? Pour l’instant, les obstacles technologiques et juridiques sont nombreux. Sur le plan technologique, certaines étapes contractuelles sont difficiles à traduire en algorithmes
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    Compte des frais de perception pour l’exercice… : présenté par le conseil d’administration… sur la comptabilité de la ville de Paris / Administration de l’Octroi de Paris – 1896-1925

    1914.Note : GG14181.Appartient à l’ensemble documentaire : GG14181
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    Pratique notariale et numérique : état des lieux
    Dalloz IP/IT / Maxime Julienne — Dalloz IP/IT 2019. 96 — 14 février 2019
    Résumé : Bernard, Crypto-monnaies et Initial Coin Offerings : voyage en terre inconnue, Dr. fisc. 2018, n° 150. (14) M. Julienne, Les crypto-monnaies : régulation et usages, RDBF 2018. Étude 19. (15) L. Broyer, Legs et donation de Bitcoins : pour le notaire, conseiller et innover, Bull. Cridon de Paris,
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    Bulletin de la participation aux bénéfices / publié par la Société formée pour faciliter l’étude pratique des diverses méthodes de la participation du personnel aux bénéfices de l’entreprise – 1879-1934

    1906 (A28).
    Auteur Société formée pour faciliter l’étude pratique des diverses méthodes de la participation du personnel aux bénéfices de l’entreprise. Auteur du texte
    Auteur Société pour l’étude pratique de la participation du personnel aux bénéfices de l’entreprise. Auteur du texte
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    Regards sur une opération juridique non identifiée : les ICOs
    Dalloz IP/IT / Dominique Legeais — Dalloz IP/IT 2018. 113 — 15 février 2018
    Résumé : Regards sur une opération juridique non identifiée : les ICOs Les Initial Coin Offerings connues sous le nom d’ICOs sont avec les crypto-monnaies l’une des applications possibles de la technologie blockchain (sur laquelle, Y. Cohen-Hadria, Blockchain : révolution ou évolution ?, Dalloz IP/IT 20

    L’Étude [« puis » ou le Notariat pratique]. Journal des clercs de notaires – 1864

    1867/05/15 (A4,N20).
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    163 vue3/8

    B – Modalités de circulation des flux des données personnelles
    Répertoire de droit international / Informatique – Michel VIVANT ; Nathalie MALLET-POUJOL – Janvier 2019
    Résumé : ., pt. 77) et faisant ainsi référence aux pratiques de la National Security Agency américaine (NSA), elle considère notamment qu’une réglementation permettant aux autorités publiques d’accéder de manière généralisée au contenu de communications électroniques porte « atteinte au contenu essentiel du droit
    Plan : Art. 1er – L’Informatique et les personnes : enjeu de libertés publiques / § 1er – Des principes de droit matériel / B – Modalités de circulation des flux des données personnelles

    La France judiciaire (Paris) – 1930-1934

    1931/05/10 (A2,N22).
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    VI

    Règlement européen (UE) n° 260/2012 du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2012 établissant …
    TEXTextes non codifiés
    un compte de paiement individuel ouvert dans un État membre, dont les éléments sont spécifiés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO) ; 16) «code BIC», un code d’identification d’entreprise qui permet d’identifier sans équivoque un prestataire de services de paiement et dont les éléments

    Journal du notariat (Paris) – 1839-1937

    1920 (A83).
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    294

    I DROIT INTERNATIONAL — Convention internationale du 29 novembre 1969 (Convention CLC),
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : moment par la suite, déclarer que l’unité de compte visée au paragraphe 9 a) est égale à 15 francs-or. Le franc-or visé dans le présent paragraphe correspond à 65,5 milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. La conversion du franc-or en monnaie nationale s’effectue conformément
    Plan : code des transports / appendice / transport et navigation maritimes / i – droit international / convention internationale du 29 novembre 1969 (convention clc),

    Journal des huissiers (Paris. 1830) – 1830-1939

    1852 (T33).
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    Convention des Nations unies du 31 mars 1978 (Règles de Hambourg), Sur le transport des marchandises par mer — Art. 26
    Code des transports / Mis à jour le 22 mai 2019
    Résumé : L’unité monétaire visée au paragraphe 2 du présent article correspond à soixante-cinq milligrammes et demi d’or au titre de neuf cents millièmes de fin. La conversion en monnaie nationale des montants indiqués au paragraphe 2 s’effectue conformément à la législation de l’État en cause. 4. Le calcul mentionné
    Plan : code des transports / appendice / transport et navigation maritimes / i – droit international / convention des nations unies du 31 mars 1978 (règles de hambourg), / sixième partie – dispositions supplémentaires / art. 2
    L’Écho judiciaire (Marseille) – 1890-1891

    1891/01/17 (A1,N51)-1891/01/17.
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    NP vue2/4

    § 2 – Typologie et modes de financement
    Répertoire de droit européen / Défense – Catherine SCHNEIDER – Avril 2019
    Résumé : Les missions de gestion civile sont à juste titre regardées comme la marque de fabrique de l’Union européenne (L’OTAN en étant dépourvue) en même temps qu’elles contribuent à renforcer son image de simple contributeur de soft Security . Ces missions disposent d’un commandement opérationnel permanent
    Plan : Chapitre 5 – La PESD/PSCDC de l’Union européenne / Section 4 – Les domaines de la PSDC / Art. 1er – Les opérations et missions de gestion de crise / § 2 – Typologie et modes de financement

    Bulletin annuel – Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris – 1879-1981

    1939 (TB).
    Auteur Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris. Auteur du texte
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