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Contacter SALTO | Joindre le Service de vidéo à la demande | Assistance & SAV |
Salto est le fruit de l’union de 3 géants audiovisuels français, TF1, M6 et France Télévisions. Avec un investissement de 15 millions d’Euros, l’objectif de Salto est de conquérir une audience consommatrice à la VOD ou Vidéo à la demande déjà acquise par netflix ou Amazon Prime.
Aussi, pour renseigner ses utilisateurs, leur assurer une assistance dans leur utilisation de SALTO et de ses programmes, le groupe mettra à disposition un service client par téléphone, une assistance technique et dépannage en ligne, et a déjà communiqué des coordonnées pour être joignable par voie postale et par téléphone pour répondre aux différentes requêtes des partenraires et futurs clients :
- Connaître les offres bientôt proposées par Salto (programmes, catalogues films et séries TV, tarifs des abonnements, etc)
- Coordonnées pour joindre l’assistance technique de Salto (numéro de téléphone, adresse emails et postale)
- Obtenir les coordonnées du siège social de la plateforme Salto
- Joindre Salto pour une proposition commerciale, un partenariat ou une candidature.
Salto, la VOD « made in France »
Les Groupes France Télévisions, M6 et TF1 ont donc uni leurs ressources pour donner naissance à cette plateforme OTT française : SALTO.
De l’union entre ces trois leaders du PAF est née l’ambition de proposer un service de qualité, innovant et simple d’accès. Salto proposera une offre complète de programmes audiovisuels comprenant, entre autres, de l’information (JT, magazines, événements spéciaux), du sport, du divertissement, des fictions françaises, des séries US, de nombreux documentaires et, évidemment, du cinéma.
Salto offrira ainsi des programmes originaux et des programmes en Replay à ses utilisateurs.
A l’instar de Netflix, l’offre de Salto sera flexible et sans engagement. Dans un premier temps, la majorité du catalogue sera constitué des programmes édités par les services de VOD et Replay des plateformes déjà existantes de MYTF1, 6Play et France.TV.
Contacter Salto : toutes les coordonnées
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> Contacts Professionnels, contactez les cofondateurs de Salto par email et par téléphone :
GROUPE FRANCE TELEVISIONS
- Muriel Attal – 06 14 61 07 32 – muriel.attal@francetv.fr
- Véronique Provost – 06 60 61 45 04 – veronique.provost@francetv.fr
GROUPE M6
- Emilie Pietrini – 01 41 92 66 60 – epietrini@m6.fr
- Anne-Sophie Aubrée – 01 41 92 66 22 – asaubree@m6.fr
- Thibaut Devémy – 01 41 92 61 36 – thibaut.devemy@m6.fr
GROUPE TF1
- Maylis Carcabal – 01 41 41 49 23- mcarcabal@tf1.fr
- Virginie Duval – 01 41 41 29 59 – vduval@tf1.fr @GroupeTF1
belbey
12 Déc 2018Khéops (transcription grecque de l’égyptien Khoufou, « il protège », abréviation de …. lisses,
située sur le
CaireRathaus Reutlingen … Telefax:
+49(07121) 303–444 (zentraler
Faxeingang); E-Mail /BELBEY HABIB 27 avenue lucien francais 94400 vitry sur seine die ALEXANDRE-Welt.
Von charte du aze r1Les associations adhérentes du réseau RAAC-sida, ou souhaitant y adhérer,
s’engagent à respecter scrupuleusement cette charte. femme nora ancienne serveuse
Chrestomathie persane à l ‘ usage des élèves de l’école spéciale des langues orientales vivantes.
Tome 2 / publiée par Ch. Schefer,… – 1883-1885
Sujet Persan (langue)
Chrestomathie persane à l ‘ usage des élèves de l’école spéciale des langues orientales vivantes.
Tome 2 / publiée par Ch. Schefer,… – 1883-1885
Sujet Persan (langue)273 282 586
rdvnoraDonaustraße72768 Reutlingen, Allemagne
:
139 – Urgence et responsabilité : principes
ETU
Dictionnaire Permanent Assurances – Professions médicales / Mise à jour de décembre 2018
code de déontologie, « l’exercice de la médecine est personnel ; chaque médecin…l’établissement
hospitalier où sont situés le SAMU et l’association.
Professions médicales/Titre 3 Droit commun de la responsabilité des professions médicales/Chapitre 2
Responsabilité pour faute/Section 1 Notion de faute/Sous-section 2 Mauvais fonctionnement du
service/§ 3 Cas particulier des urgences médicales
04
Règlements entre la France et l’extérieur : année… / Ministère de l’économie et des finances,
Direction du trésor ; Banque de France, Direction générale des services étrangers – 1976
1976.
Auteur France .
63
10 – Obligations d’information sur les risques liés aux déchets d’activité de soins
ETU
Dictionnaire Permanent Environnement et nuisances – Déchets d’activités de soins / Mise à jour de
décembre 2018
code de déontologie médicale, le médecin doit informer le patient de ses responsabilités…code de
déontologie médicale, le médecin doit disposer, au lieu de son exercice
Déchets d’activités de soins/Chapitre 1 Obligations des producteurs/Section 2 Responsabilité de
l’élimination
05
Mouvements de capitaux à long terme entre la France et l’extérieur : année… / Ministère de
l’économie et des finances, Direction du trésor ; Banque de France, Direction générale des services
étrangers – 1976
1975.
Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
Éditeur Banque de France
49
45 – Service public de santé
ETU
Dictionnaire Permanent Assurances – Professions médicales / Mise à jour de décembre 2018
code de déontologie D. no 2012-694, 7 mai 2012 : JO, 8 mai. En outre, la dernière…code de
déontologie, qui interdit aux médecins d’« accepter un contrat qui
Professions médicales/Titre 1 Présentation générale/Chapitre 2 Économie générale du système de soins
national/Section 2 Exercice en établissement/Sous-section 1 Établissements de santé/§ 1 Modalités
d’organisation
06
Balance des paiements de l’année … entre la France et l’extérieur – 1968-1981
1976.
Auteur France . Direction du Trésor. Auteur du texte
Auteur Banque de France . Direction générale des services étrangers. Auteur du texte
Éditeur Banque de France , Direction générale des services étrangers (Paris)
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59
Constitution du 4 octobre 1958, — Art. 25
Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 3 décembre 2018
Résumé : déontologie») qu’à l’Assemblée nationale (mise en place d’un «code de déontologie…code
électoral et étendues aux sénateurs par l’article L.O. 297 du même code
Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / constitution de 1958 / constitution du 4
octobre 1958, / titre iv – le parlement / art. 25
07
Presse et revues
Journal des assurances terrestres, maritimes, sur la vie, etc.
1915/12/01 (A66,N12).
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NP
NP
vue3/8
Code pénal — Art. 226-13
Code pénal / Mis à jour le 4 décembre 2018
Résumé : Code pénal et du Code de procédure pénale. Opinio doctorum» ). – Medjkane, …Code de
déontologie des avocats de l’Union européenne: Gaz. Pal. 2004. 2. Doctr
Plan : code pénal / première partie – législative / livre deuxième – des crimes et délits contre
les personnes / titre deuxième – des atteintes à la personne humaine / chapitre vi – des atteintes à
la personnalité / section iv – de l’atteinte au secret / § 1er – de l’atteinte au secret
professionnel / art. 226-13
Journal de jurisprudence commerciale et maritime – 1820-1939
Informations détaillées
1920 (T97).
Éditeur Bureau du Journal de jurisprudence commerciale et maritime (Marseille)
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276
Jennifer Connelly in a statement vintage necklace .and nora reutlingen necklace .. Natalie Portman &
husband Benjamin
Millepied: Top 23 Enviable Celebrity Engagement Rings – Jeweller … harte – Coalition PLUS
– Coalition internationale sida
http://www.coalitionplus.org › Qui sommes-nous? › Institutionnel
27 nov. 2009 – Nos membres respectent les critères définis dans cette charte: … les
associations de lutte contre le VIH/sida, AIDES en France, ALCS … :
01
73 – Code de déontologie des pharmaciens
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Déontologie médicale / Mise à jour de
décembre 2018
code de déontologie des pharmaciens, tel qu’il figurait dans le décret précité…code de déontologie
des pharmaciens comporte néanmoins une énorme majorité
Déontologie médicale/Chapitre 4 Contenu des règles déontologiques des professions de santé/Section 1
Panorama des codes de déontologie en vigueur
02
La Voix du peuple (Paris. 1900) – 1900-1946
Informations détaillées
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1928/01 (N89,SER3).
35
30 – Modification du code
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Ordre des pharmaciens / Mise à jour de
décembre 2018
code de déontologie « préparé » par le Conseil national à la condition que …code de déontologie des
pharmaciens, 6 sept. 2016
Ordre des pharmaciens/Titre 2 Examen de la capacité à exercer la pharmacie/Chapitre 1 Respect des
règles déontologiques/Section 1 Élaboration du code de déontologie des pharmaciens
03
Vie sociale (Paris) – 1964
1966/01 (N1).
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24
52 – Atténuation des règles spécifiques aux actions disciplinaires
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Déontologie médicale / Mise à jour de
décembre 2018
pharmacie d’officine, pharmacie au sein d’un établissement de santé, au sein…Déontologie médicale
Déontologie médicale/Chapitre 3 Portée des règles déontologiques des professions de santé/Section 3
Sanction de la déontologie par le procès disciplinaire/Sous-section 1 Cadre général du procès
disciplinaire/§ 2 Autres professions de santé
04
La Vie syndicale (Paris. 1922) – 1922-19..
1923/12 (A2,N11)-1924/01.
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453
§ 2 Autres professions de santé
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Déontologie médicale / Mise à jour de
décembre 2018
pharmacie d’officine, pharmacie au sein d’un établissement de santé, au sein…Déontologie médicale
Déontologie médicale/Chapitre 3 Portée des règles déontologiques des professions de santé/Section 3
Sanction de la déontologie par le procès disciplinaire/Sous-section 1 Cadre général du procès
disciplinaire
05
Feuillets de l’Association nationale des assistantes sociales et des assistants sociaux – 1948-1959
1947/01 (N3).
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NP
NP
vue4/8
23 – Exercice personnel et remplacement
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Laboratoires de biologie médicale / Mise
à jour de décembre 2018
code de déontologie des médecins et celui des pharmaciens contiennent des dispositions…code de la
santé publique. L’autorisation concernant l’interne en pharmacie
Laboratoires de biologie médicale/Chapitre 1 Profession de biologiste médical : conditions d’accès et
d’exercice/Section 2 Droits et obligations des biologistes médicaux/Sous-section 2 Direction du
laboratoire et biologiste-responsable
06
Les Temps nouveaux. Supplément littéraire – 1895-1914
1913/06/14 (N7).
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424
3 – Exercice personnel et contrôle de la dispensation
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Officine et dispensation des médicaments
/ Mise à jour de décembre 2018
code de déontologie dans les termes suivants : « l’exercice personnel auquel…pharmacie sous
certaines conditions) à toute autre personne ( C. santé publ
Officine et dispensation des médicaments/Chapitre 1 Principes d’organisation et de fonctionnement des
officines/Section 1 Implications du monopole pharmaceutique
Les Études sociales (Paris) – 1935
1997/01 (N125)-1997/03.
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1997/01 (N125)-1997/03.
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58
Charte – Coalition PLUS – Coalition internationale sida
http://www.coalitionplus.org › Qui sommes-nous? › Institutionnel
27 nov. 2009 – Nos membres respectent les critères définis dans cette charte: … les
associations de lutte contre le VIH/sida, AIDES en France, ALCS …
Agence pôle emploi Vitry-sur-seine | Pôle emploi
https://www.pole-emploi.fr/annuaire/vitry-sur-seine-94096
Agence Vitry-sur-seine. Agence generaliste. 121 avenue rouget de lisle 94400 Vitry-sur-
Seine. 121 avenue rouget de lisle 94400 Vitry-sur-Seine …
Bibliothèque Sainte-Geneviève/
33
https://www-bsg.univ-paris1.fr/
poser une question Eurékoi. Bibliothèque Sainte-Geneviève • Bibliothèque Sainte-Geneviève 10
place du Panthéon 75005 PARIS 01 44 41 97 97. Propu
nabila tayeb ali mohammed tayeb aicha belbey yamina et kaddour 27 avenue lucien francais
94400 vitry sur seine 353 escalier 3:
:
Code de commerce — Art. L. 330-3
Code de commerce / Mis à jour le 3 décembre 2018
Résumé : code» de déontologie européen de la franchise, élaboré par la Fédération
européenne…pharmacie), V. Civ. 1re , 11 juin 1996, no 94-15.614: D. 1997. Somm. 57, obs
Plan : code de commerce / première partie – législative / livre troisième – de certaines formes
de ventes et des clauses d’exclusivité / titre troisième – des clauses d’exclusivité / art. l. 330-3
L’Agent d’assurances : revue mensuelle de toutes les questions d’assurances financières et agricoles
– 1884-1954
Informations détaillées
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1926/03/25 (VOL41,N3).
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39
206 – Information de l’administration
ETU
Dictionnaire Permanent Construction et urbanisme – Architectes – Sociétés d’architecture / Mise à
jour de décembre 2018
fonctions, placés à ce titre dans une position conforme à son statut, qui se…déontologie de la
fonction publique rend un avis avant le délai de deux mois
Architectes – Sociétés d’architecture/Partie 2 Exercice de la profession d’architecte/Titre 1
Exercice individuel de la profession d’architecte/Chapitre 2 Modalités d’exercice de la profession
d’architecte/Section 5 Architectes fonctionnaires ou employés des collectivités publiques/Sous-
section 2 Architectes fonctionnaires/§ 2 Cumul de missions publiques et privées par les architectes
fonctionnaires ou salariés de l’État et des collectivités publiques/III Cas particulier des
architectes fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement
leurs fonctions
02
Journal des assurances terrestres, maritimes, sur la vie, etc. : législation, doctrine, jurisprudence
– 1849-1939
Informations détaillées
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1915/05 (A66,N5)-1915/06 (A66,N6).
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NP
NP
2
Agent public et bénévole : oui, mais…
Juris associations / Erwan Royer — JA 2018, n°589, p.28 — 1 décembre 2018
Résumé : déontologie de la fonction publique (CDFP) en donne des exemples fréquents
…déontologie de la fonction publique (4). Par ailleurs, la loi relative à la
03
Recueil périodique des assurances : revue mensuelle : doctrine, jurisprudence, législation des
assurances terrestres et maritimes / par G. Sainctelette ; avec le concours de M. Paul Cauvin et de
plusieurs autres collaborateurs – 1883-1939
Informations détaillées
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1937 (T55,N5)- (T55,N6).
Contributeur Sainctelette, George (directeur du Recueil périodique des assurances ). Rédacteur
Contributeur Sainctelette, Geo
16
Code de la recherche — LIVRE V La valorisation des résultats de la recherche et le transfert de
technologie en direction du monde économique et des associations et fondations, reconnues d’utilité
publique
Code de la recherche / Mis à jour le 5 décembre 2018
Résumé : déontologie de la fonction publique (L. no 83-634, art. 25 octies ) pour
qu…déontologie de la fonction publique est tenue informée, pendant la durée de
Plan : code de la recherche / partie législative – / livre v – la valorisation des résultats de
la recherche et le transfert de technologie en direction du monde économique et des associations et
fondations, reconnues d’utilité publique
04L’Écho des assurances terrestres et maritimes : recueil des décisions législatives, judiciaires ou
administratives concernant les assurances… – 1860-18..
1863/05 (N5).
89
Code de l’éducation — CHAPITRE II LA PRÉVENTION DES MAUVAIS TRAITEMENTS
Code de l’éducation / Mis à jour le 5 décembre 2018
Résumé : déontologie applicables dans la fonction publique (L. no 2016-483 du 20
avr…déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires) une instruction
Plan : code de l’éducation / première partie – législative / deuxième partie – les enseignements
scolaires / livre cinquième – la vie scolaire / titre quatrième – la santé scolaire / chapitre ii –
la prévention des mauvais traitements
05 Moniteur de l’assurance, de la navigation et des grands intérêts industriels – 1855-1857
Informations détaillées
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1856/10/18 (A2,N42).
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6
Livre des procédures fiscales — Art. L. 113
Code de procédure fiscale / Mis à jour le 4 décembre 2018
Résumé : Fonction publique Déontologie Art. L. 113 Des dérogations à la règle du
Plan : livre des procédures fiscales / première partie – législative / titre deuxième – le
contrôle de l’impôt / chapitre iii – le secret professionnel en matière fiscale / section ii –
dérogations à la règle du secret professionnel / art. l
Annuaire général des assurances. Guide des assureurs et des assurés – 1882
1882.
415
Section 1 Champ d’application
SYN
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Hospitalisation privée à but non lucratif / Mise à
jour du 16 novembre 2018
Hospitalisation privée à but non lucratif
Hospitalisation privée à but non lucratif
L’Assurance : guide de l’assuré : incendie, vie, agricole et maritime / gérant responsable M. E.
Fumet ; rédacteur en chef M. J. J. Danduran – 1865-18..
1866/04/01 (A2,N20)-1866/04/14.
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5
– Astreintes
SYN
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Hospitalisation privée à but non lucratif / Mise à
jour du 16 novembre 2018
Hospitalisation privée à but non lucratif
Hospitalisation privée à but non lucratif/Section 5 Durée du travail
Revue générale des assurances terrestres – 1930-1995
1933/01 (A4,T4,N1)-1933/02.
Éditeur Librairie générale de droit et de jurisprudence (Paris)
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499
33 – Filière soignante : cadres
SYN
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Hospitalisation privée à but non lucratif / Mise à
jour du 16 novembre 2018
Hospitalisation privée à but non lucratif
Hospitalisation privée à but non lucratif/Section 8 Classification des e
Recueil juridique de l’assurance : organe mensuel international destiné à l’exposé et à l’étude
pratique de la jurisprudence, de la législation et de toutes les questions intéressant les assurances
terrestres / direction Me Annet-Badel – 1934-1936
Informations détaillées
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1935/08/15 (A1,N12)-1935/09/15 (A1,N13).
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476
Activités chirurgicales
NAF
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Table de correspondance NAF / Conv. coll. / Mise à
jour du 16 novembre 2018
Hospitalisation privée à but non lucratif Hospitalisation privée à but non lucratif Sanitaire, social
et médico-social à but non lucratif : accords de
Table de correspondance NAF / Conv. coll./Santé humaine et action sociale/Activités pour la santé
humaine/Activité des médecins et des dentistes/Activité des médecins spécialistes
Le Nord mutualiste : Organe des oeuvres sociales, mutualité, prévoyance, syndicats, coopération,
éducation sociale [« puis » Organe de l’Union départementale des sociétés de secours mutuels du
Nord]… – 1905-1947
Informations détaillées
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1910/10/10 (A6,N117).
Auteur Union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord . Auteur du texte
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548
01
Code de l’éducation — Art. L. 636-1
Code de l’éducation / Mis à jour le 5 décembre 2018
Résumé : institut de formation en soins infirmiers (IFSI), la CADA rappelle que les …formation
en soins infirmiers d’accorder à une élève une seconde interruption
Plan : code de l’éducation / première partie – législative / troisième partie – les enseignements
supérieurs / livre sixième – l’organisation des enseignements supérieurs / titre troisième – les
formations de santé / chapitre vi – les autres formations de santé (ord. no 2014-807 du 17 juill.
2014, art. 1er-1o). / art. l. 636-1
02
La Mutualité algérienne… – 1910
v
1911/06/25 (A4,N46).
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NP
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vue7/13
1 – Champ d’application professionnel
SYN
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Sanitaire, social et médico-social à but non
lucratif : accords de branche du secteur / Mise à jour du 16 novembre 2018
instituts de formation en soins infirmiers, les écoles et instituts de formation…instituts de
formation en soins infirmiers, les écoles et instituts de formation
Sanitaire, social et médico-social à but non lucratif : accords de branche du secteur/Section 1 Champ
d’application
03
La Mutualité nouvelle / Félix Raison, directeur ; Henri Barrau, rédacteur en chef – 1902-1906
Informations détaillées
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1902/10/01 (A1,N1).
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4
Les codes NAF de la branche Sanitaire, sociale et médico-sociale
CC
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Économie sociale / Mise à jour du 16 novembre 2018
instituts de formation en soins infirmiers, les écoles et instituts de formation…soins médicaux
dispensés dans les établissements ou centres assurant les soins
Économie sociale/Formation professionnelle/Formation professionnelle tout au long de la vie/Accord du
22 septembre 2006/8 Annexes : Composantes du champ interprofessionnel (Terme exclu de l’extension par
arr. 26 avr. 2010, JO 5 mai) de l’économie sociale
04
Journal de l’Association médicale mutuelle – 1901-1922
1908/02/10 (A11,N2).
Auteur Association médicale mutuelle . Auteur du texte
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26
Champ d’application de l’accord
CC
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Sanitaire, social et médico-social : accords de
branche du secteur / Mise à jour du 16 novembre 2018
instituts de formation en soins infirmiers, les écoles et instituts de formation…soins infirmiers à
domicile adhérents de la FEHAP ; • des organismes employeurs
Sanitaire, social et médico-social : accords de branche du secteur/Apprentissage/Accord de branche n°
2006-01 du 12 juillet 200
Bulletin de l’Association mutuelle des employés [« puis » des employés français] de commerce et
d’industrie de la Cochinchine – 19??
1941.
Auteur Association mutuelle des employés français de commerce et d’industrie de la Cochinchine.
Auteur du texte
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26
Code de la santé publique — Ancien art. L. 6323-1
Code de la santé publique / Mis à jour le 29 novembre 2018
Résumé : COSEM, no 1420852/6-1: AJDA 2015. 2450, concl. Marthinet .
Plan : code de la santé publique / première partie – législative / sixième partie –
établissements et services de santé / livre troisième – aide médicale urgente, permanence des soins,
transports sanitaires, télémédecine et autres services de santé (l. no 2009-879 du 21 juill. 2009,
art. 78-i). / titre deuxième – autres services de santé / chapitre iii – centres de santé / ancien
art. l. 6323-1
Bulletin des sociétés de secours mutuels – 1854-1931
Informations détaillées
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1911 (A58).
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372
Cour d’appel de Paris — 9 mai 2018 — n° 268/18
Jurisprudence
Résumé : Genetec Europe, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux…Genetec
Europe de ses demandes, validé la saisie attribution et jugé qu’il
Bulletin de l’Union des sociétés de secours mutuels du Loiret – 1904-1968
905/10 (A2,N8).
Auteur Union des sociétés de secours mutuels [« puis » des sociétés mutualistes] du Loiret. Auteur du
texte
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13
EMMA STONE y Speaker Bureau – Booking Agent
https://celebrityspeakersbureau.com/talent/emma-stone/
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Contact Celebrity Speakers Bureau today to hire a Celebrity Speaker like Emma Stone as a
keynote speaker for your next corporate event or trade show./ Sierra Pond – Accueil |Facebook
https://fr-fr.facebook.com/sierrapond05/
Sierra Pond. 64 J’aime • 2 en parlent. Professional Facebook of Sierra Pond. Actress,
singer, strong supporter of girl power. Managed by Jump Start…Charte – Coalition PLUS – Coalition
internationale sida
http://www.coalitionplus.org › Qui sommes-nous? › Institutionne
27 nov. 2009 – Nos membres respectent les critères définis dans cette charte: … les
associations de lutte contre le VIH/sida, AIDES en France, ALCS …/ Sierra Pond – Accueil |
Facebook
https://fr-fr.facebook.com/sierrapond05/
Sierra Pond. 64 J’aime • 2 en parlent. Professional Facebook of Sierra Pond. Actress,
singer, strong supporter of girl power. Managed by Jump Start….sierra pond
• SIERRA POND Sierra Pond (@si_errapond) • Photos et vidéos InstagramPeggy Cummins :
7 – Marchés gouvernés par les prix
ETU
Dictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – Bourse / Mise à jour de novembre 2018
d’intervention à l’achat et à la vente sur les valeurs dont ils acceptent la…Nasdaq américain.
Bourse/Titre 1 Les différents lieux d’exécution des ordres/Chapitre 1 Classification traditionnelle
des marchés/Section 2 Classement en fonction du principe de détermination du cours
02
La Semaine religieuse du diocèse d’Alby – 1873-1970
1877/11/03 (A5,N1).
Auteur Eglise catholique. Diocèse (Albi). Auteur du texte
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474
16 – Programmes parrainés
ETU
Dictionnaire Permanent Epargne et produits financiers – ADR/EDR (American et european depositary
receipts) / Mise à jour de novembre 2018
NASDAQ ou sur un marché national tel que l’AMEX (American Stock Exchange) ou…intervention de la
SEC. Les ADR de niveau IV ne peuvent être revendus qu’à
ADR/EDR (American et european depositary receipts)/Chapitre 2 Les ADR/Section 2 Les programmes d’ADR
03
Église de Reims : vie diocésaine / dir. Chanoine Charles Hannesse – 1961-1968
1907/12/01 (A40,A1907,N2)-1907/12/28 (A40,A1907,N52).
Auteur Eglise catholique. Diocèse (Reims, Marne). Auteur du texte
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359
Décision AMF du 4 décembre 2015 de la commission des sanctions à l’égard des sociétés Euronext
Paris…
TEX
Textes non codifiés
Nasdaq Europe et Chi-X – ainsi que sur deux autres marchés réglementés. Le …Nasdaq Europe) le
meilleur prix proposé à l’achat ou à la vente pour un titre
04
L’Ami du clergé paroissial (Langres) – 1889-1968
1936/05/28 (T43,N22).
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325
Décision AMF du 16 janvier 2008 de la commission des sanctions à l’égard des sociétés infogrames
ent…
TEX
Textes non codifiés
NASDAQ, depuis le 29 juillet 2003. Le Service de la surveillance des marchés…NASDAQ, la filiale
ATARI Inc. de la société INFOGRAMES a annoncé le report
05
Bulletin du Diocèse de Reims : revue religieuse, historique et littéraire… – 1867-1961
1929/06/08 (A57,N23).
Auteur Eglise catholique. Diocèse (Reims, Marne). Auteur du texte
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180
Décision AMF du 27 juin 2006 relative à l’approbation de la modification des règles du marché
Altern…
TEX
Textes non codifiés
interventions d’une quelconque personne sur Alternext. Dans ce cadre, Euronext…NASDAQ –
l’Alternative Investment Market – La Bourse suisse ANNEXE 3 – Pénalités
06
L’Ami de la religion et du Roi (Paris) – 1814-1862
1837/07 (T94,N2831)-1837/09 (T94,N2870).
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325
Document de la Commission COM (1995) 688 final Livre vert sur l’innovation (décembre 1995)
TEX
Textes non codifiés
Intervention d’Edith Cresson, Compiègne, 6 septembre 1995). Les entreprises…NASDAQ. ? Des relations
fortes et stables entre finance et industrie favorisant
07
Semaine religieuse du Diocèse de Lyon – 1893-1967
1909/05/28 (A16,T2,N1).
Auteur Eglise catholique. Diocèse (Lyon). Auteur du texte
Éditeur Diocèse (Lyon)
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524
Décision AMF du 23 décembre 2008 de la commission des sanctions à l’égard de MM. Xavier THOMA,
Charl…
TEX
Textes non codifiés
interventions à l’achat de M. Charles THOMA, qui ont eu lieu à partir du 18…interventions de M.
Charles THOMA ; qu’à l’époque des faits, il connaissait
08
Annales de la propagation de la foi : recueil périodique des lettres des évêques et des missionnaires
des missions des deux mondes, et de tous les documents relatifs aux missions et à l’Association de la
propagation de la foi – 1834-1974
Informations détaillées
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1906/05 (T78,N466).
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196
Cour administrative d’appel de Paris — 30 décembre 2016 — n° 15PA04326
Jurisprudence / Inédit au recueil Lebon
Résumé : Nasdaq, de la dépréciation des titres de ces deux sociétés à…intervention dans le
cadre de l’opération de rachat de titres
09
Annuaire pontifical catholique (Paris) – 1898-1948
1903 (A6).
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321
Instruction du 2 septembre 2010 BOI 14 A-6-10 Publication de l’avenant à la convention entre le
gouv…
TEX
Textes non codifiés
interventions sur la base de la réciprocité. Ces interventions ne sont pas …NASDAQ) détenu par
l’association nationale des agents de change des Etats-Unis
10
Procès-verbaux des séances du Conseil général / Pondichéry – 1873-1894
1887/06 (EXTR).
Auteur Pondichery (Inde). Conseil colonial. Auteur du texte
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17
Le placement privé de valeurs mobilières aux Etats-Unis
RTD Com. / Xavier Barré — RTD com. 1990. 167 — 15 juin 1990
Résumé : l’intervention des banques sur les marchés financiers qui prendraient
ferme…l’intervention est parfois requise par la loi, sont particulièrement utiles
11
Procès-verbal des séances du Conseil général (Vaucluse) – 18..
1939.
Auteur Vaucluse. Conseil général . Auteur du texte
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274 274 631
Offres publiques d’acquisition : les réformes apportées par le nouveau règlement général du Conseil
des Marchés Financiers (CMF)
Revue des sociétés / Dominique Carreau — Hervé Letréguilly — Rev. sociétés 1999. 687 — 7 janvier 2000
Résumé : interventions par les parties prenantes demeurant limitées. La
préoccupation…intervention spécifique du législateur, le retrait obligatoire, directement
12
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs – 1814-1848
1831/03 (T4,N71)-1831/04 (T4,N86).
Auteur France. Chambre des pairs . Auteur du texte
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2375
CA Paris — 21 mai 2013 — n° 2011/12337
Jurisprudence
Résumé : NASDAQ, en occasionnant ainsi des pertes importantes . En tout état de
cause…d’intervention déclarés dans la convention signée par chacune d’entre elles
13
Procès verbal de la séance publique… et Compte-rendu des travaux… (Société de statistique de
Marseille) – 1834-1861
Informations détaillées
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3 18521852-1853 ( SEANCE 1853).
Description 1852-1853 ( SEANCE 1853).
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44
Document de la Commission COM (1996) 589 final du 20 novembre 1996 Premier Plan d’Action pour
l’Inno…
TEX
Textes non codifiés
interventions du FEI en faveur de l’innovation. Ceci pourrait prendre la forme…interventions du FEI
en faveur de l’innovation et de la coopération entre la
14
Rapports du Préfet et délibérations du Conseil général – Conseil général du Morbihan – 1838
Informations détaillées
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1925/10/01.
Auteur Morbihan. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur Conseil général du Morbihan (Vannes)
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160 387 818
Instruction du 5 janvier 2009 BOI 5 F-1-09 Options de souscription ou d’achat d’actions.
Commentaire…
TEX
Textes non codifiés
NASDAQ (National Association of Securities Dealers Automated Quotations). I
15
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations – Conseil général du Gard – 183?-2014
Informations détaillées
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1910.
Auteur Gard. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur Conseil général du Gard (Nîmes)
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329 331 551
L’euro, une grande monnaie
Revue du Marché commun et de l’Union européenne / Robert Raymond — RMCUE 2000. 667 — 10 décembre 2000
Résumé : interventions de la Banque centrale sur le marché, et suivant quel niveau de…NASDAQ
reculent sous l’effet d’une correction salutaire. 3.2. En deuxième
16
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations – Conseil général de la Nièvre – 1842-1981
1913/08.
Auteur Nièvre. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur Conseil général (Nevers)
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262
La compétence internationale des autorités de surveillance des marchés financiers en matière d’offre
publique
Revue critique de droit international privé / Aline Tenenbaum — Rev. crit. DIP 2006. 557 — 15
septembre 2006
Résumé : NASDAQ , important marché américain ( La Tribune , 5 mars 1998). (13) V….NASDAQ dans
la mesure où ses clients se situaient principalement aux États-Unis
17Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations – Conseil général du Tarn-et-Garonne – 18??-
195?
1937.
Auteur Tarn-et-Garonne. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur Conseil général du Tarn-et-Garonne (Montauban)
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103
99 192
COUR D’APPEL Paris — 27 mai 2014 — n° 2012/14806
Jurisprudence / Décision commentée ou citée
Résumé : d’intervention sur les marchés à terme’, étant précisé que le pourcentage de…NASDAQ
et/ou en bons du Trésor américains’, que ce compartiment pourra détenir
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations – Conseil général du Puy-de-Dôme – 17..-1982
1941/07/05.
Auteur Puy-de-Dôme. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur Conseil général du Puy-de-Dôme (Clermont-Ferrand)
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38
vue40/84
https://www
.cnbc.com/anchors-and-reporters/Traduire cette page
Biographies and social profiles for your favorite CNBC anchors and reporters.
?CNBC Anchor and Reporter … • ?Wilfred Frost • ?Sara Eisen • ?Morgan Brennan
Charte – Coalition PLUS – Coalition internationale sida
http://www.coalitionplus.org › Qui sommes-nous? › Institutionnel
27 nov. 2009 – Nos membres respectent les critères définis dans cette charte: … les
associations de lutte contre le VIH/sida, AIDES en France, ALCS . https://books.google.fr/books :
Home
http://www.contessabrewer.com/
Traduire cette page
Contessa Brewer. TV Host, Journalist, Speaker. ?? A National Emmy-Award winning journalist, Contessa
is a widely-recognized anchor, host and hbbi honey I can send message in you r web site from library
but a sen send from my place flat from few days …
:
87 – Dérogations au principe de l’application de la loi du for aux nullités de la période suspecte
ETU
Dictionnaire Permanent Difficultés des entreprises – Insolvabilité – Droit européen et international
/ Mise à jour de décembre 2018
Nike European Operations Netherlands BV c/ Sportland Oy) ( Cass. com. , 16
Insolvabilité – Droit européen et international/Titre 1 Le règlement sur les procédures
insolvabilité/Chapitre 5 Loi applicable à la procédure/Section 2 Dérogations et aménagements à la loi
du for/Sous-section 9 Actes préjudiciables
04
Cahier des charges, clauses et conditions imposées au directeur du théâtre de la ville de
Strasbourg… – 1844-18..
Informations détaillées
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1856-1857.
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12
Code de la propriété intellectuelle — Art. L. 713-4
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 5 décembre 2018
Résumé : Nike c/ Sté MSL: PIBD 2008. III. 280 10 nov. 2015, Converse, no 14-11.479 P…Nike c/
Sté ISF: préc.
Plan : code de la propriété intellectuelle / première partie – législative / deuxième partie – la
propriété industrielle / livre septième – marques de fabrique, de commerce ou de service et autres
signes distinctifs / titre premier – marques de fabrique, de commerce ou de service / chapitre iii –
droits conférés par l’enregistrement / art. l. 713-4
05
L’Indicateur des ventes et locations – 18??
1861 (N1).
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2
Article 73 Décision de la Commission paritaire d’interprétation du 11 décembre 2008 (non étendue)
Ga…
CC
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Sport : commerce des articles de sport / Mise à jour
du 16 novembre 2018
Nike Retail sur l’interprétation de l’article 73 de la Convention collective
Sport : commerce des articles de sport/Convention collective nationale du 26 juin 1989/Dispositions
générales/CHAPITRE XVI Salaires et primes
06
L’Indicateur général des locations et des ventes. Journal paraissant tous les dimanches – 1841
Informations détaillées
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1841/09/26 (N9).
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3
Code de la propriété intellectuelle — Art. L. 716-10
Code de la propriété intellectuelle / Mis à jour le 5 décembre 2018
Résumé : Nike, no 14-80.019: PIBD 2015. III. 585; Propr. ind. 2015, no 69, obs. Tréfigny
Plan : code de la propriété intellectuelle / première partie – législative / deuxième partie – la
propriété industrielle / livre septième – marques de fabrique, de commerce ou de service et autres
signes distinctifs / titre premier – marques de fabrique, de commerce ou de service / chapitre vi bis
– la retenue (l. no 2014-315 du 11 mars 2014, art. 7-vi-1o). / art. l. 71
Le Journal des locataires : bulletin officiel mensuel du Syndicat des locataires de Paris et des
départements – 1904-1904
Informations détaillées
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1905/08 (A2).
Auteur Syndicat des locataires de Paris et des départements. Auteur du texte
Auteur Chambre syndicale des locataires de Paris et des départements. Auteur du texte
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108
45 – Exclusions pour des activités spécifiques
ETU
Dictionnaire Permanent Droit européen des affaires – Égalité de traitement au travail (hommes –
femmes) / Mise à jour de décembre 2018
Army Board et a. : Rec. CJCE, I, p. 7403). En revanche, la Cour de justice
Égalité de traitement au travail (hommes – femmes)/Chapitre 2 Accès à l’emploi et conditions de
travail/Section 1 Accès
Le Journal des locataires (Paris. 1910) – 1910-191.
1915/12.
Auteur Chambre syndicale des locataires de la ville de Paris et de la banlieue. Auteur du texte
Auteur Association des locataires de Paris et des départements. Auteur du texte
4
Les théories féministes : droit et différence sexuelle
RTD Civ. / Marie-Claire Belleau — RTD civ. 2001. 1 — 15 mars 2001
Résumé : reproducteur des femmes (féminisme de la différence) ; c) la nécessité de
pallier…féminine e
08
Journal des domaines nationaux et particuliers, à vendre dans toute l’étendue de la France – 1790-
1791
Informations détaillées
1790/11-1791/02.
Auteur Bureau des immeubles (Paris). Auteur du texte
Éditeur Bureau des immeubles (Paris)
1 73 173
Arrêté du 20 avril 1994 relatif à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances (
JO…
TEX
Textes non codifiés
appareil respiratoire approprié. S 39 Porter un appareil de protection des …appareil de protection
des yeux/du visage. S 36/37/39 Porter un vêtement de
09
Tableau général des biens nationaux et particuliers, qui sont à vendre dans les quatre-vingt-trois
départemens de la France – 1790-179.
1790 (N1,N42).
Auteur Bureau des immeubles (Paris). Auteur du texte
3 69 170
COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME (5ème section) 6 avril 2017 79885/12;52471/13;52596/13 A.P.,
G…
JUR
féminins, à l’exception des organes reproducteurs. Cela a impliqué d’enlever…reproducteurs de telle
façon que le patient est irrémédiablement infertile.
Armée et marine : revue hebdomadaire illustrée des armées de terre et de mer – 1899-1928
Informations détaillées
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1911/03/31 (A12,N145)-1911/04/14.
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280
183 – Renvoi au Conseil d’État pour avis
ETU
Dictionnaire Permanent Droit des étrangers – Examen des demandes de protection internationale / Mise
à jour de décembre 2018
génitales féminines ( CNDA , SR , 15 mai 2013 , no 12006532). Par son avis
Examen des demandes de protection internationale/Titre 3 La procédure contentieuse/Chapitre 5
Décision de la Cour/Section 1 Procédure de jugement
Zeitung der 10. Armee : Organ des Soldatenrates – 1915-1918
1918/08/29 (N661).
Contributeur Allemagne (1871-1945). Heer. Armee ( 10 ). Éditeur scientifique
NP
NP
vue3/8
79 – Préparations magistrales
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Officine et dispensation des médicaments
/ Mise à jour de décembre 2018
urétrale ou injectable. Elle est rouge (un espace blanc pouvant être ménagé
Officine et dispensation des médicaments/Chapitre 3 Modalités particulières de dispensation/Section 2
Dispensation conditionnelle/Sous-section 2 Conditions nécessaires à la dispensation/§ 3 Obligations
concomitantes à la dispensation/III Conditionnement
L’Avant-garde de l’Armée des Pyrénées-Orientales / journal rédigé par Pavot Ricord fils, ex-procureur
général syndic du département des Bouches-du-Rhône, et maintenant accusateur public du tribunal
militaire révolutionnaire du département des Pyrénées-Orientales [« puis » journal rédigé en l’absence
de Pavot Ricord fils, par Romarin Bussat,… « puis » journal rédigé par Bussat…] – 1794-1794
1794/07/13 (N29)-1794/10/01 (N44).
323
– Éclosion assistée
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Assistance médicale à la procréation
(AMP) / Mise à jour de décembre 2018
l’endomètre. Les praticiens de la fécondation in vitro ont imaginé assister
Assistance médicale à la procréation (AMP)/Chapitre 1 Techniques de l’assistance médicale à la
procréation/Section 3 Techniques postérieures à la fécondation/Sous-section 1 Techniques visant à
améliorer le taux de succès du transfert des embryons
Revue du Cercle militaire : bulletin des réunions d’officiers des armées de terre et de mer (revue
violette) – 1886-1907
1902/02/15 (A32,N7).
Contributeur Cercle national des armées (France). Éditeur scientifique
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196
CA Toulouse — 28 avril 2008 — n° 06/04226
Jurisprudence
Résumé : myomètre endomètre une petite image lacunaire de 3 mm, pouvant évoquer une …myomètre à
la hauteur de la corne utérine droite d’un minuscule fragment hyperéchogène
Bulletin de la médecine et de la pharmacie militaires – 1852-1882
1863/09 (N95)-1863/10.
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261-262
Code pénal — Art. 222-13
Code pénal / Mis à jour le 4 décembre 2018
Résumé : clitoris. Crim. 20 août 1983: Bull. crim. no 229 9 mai 1990: Dr. pénal 1990
Plan : code pénal / première partie – législative / livre deuxième – des crimes et délits contre
les personnes / titre deuxième – des atteintes à la personne humaine / chapitre ii – des atteintes à
l’intégrité physique ou psychique de la personne / section première – des atteintes volontaires à
l’intégrité de la personne / § 2 – des violences / art. 222-13
La Guerre mondiale (Genève) – 1914-1919
1917/09/25 (N911).
7285
Esquisse sur la responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit américain
Revue des sociétés / José Maria Perez — Rev. sociétés 2003. 195 — 15 juillet 2003
Résumé : NASDAQ). Doctrine . – Finalement, la doctrine joue un rôle important dans…danger que
ce caractère subjectif ne conduise à une trop grande immixtion des
03
Revue d’histoire de la guerre mondiale – 1923-1939
1929/01 (A7)-1929/10.
Auteur Société de l’histoire de la guerre . France. Auteur du texte
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228
L’euro, une grande monnaie
Revue du Marché commun et de l’Union européenne / Robert Raymond — RMCUE 2000. 667 — 10 décembre 2000
Résumé : NASDAQ reculent sous l’effet d’une correction salutaire. 3.2. En deuxième…danger d’une
perte de crédibilité. Cet argument n’est lui-même guère crédible
04
Journal de la Gendarmerie de France – 1839-1920
1898/12/09 (A60,N1990).
Auteur Gendarmerie de France . Auteur du texte
Auteur Gendarmerie nationale. Auteur du texte
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807
CA Versailles — 4 novembre 2010 — n° 09/00461
Jurisprudence
Résumé : Nasdaq. La société Maxim France, comme la société mère, la société Maxim I…danger de
la sécurité financière des salariés du fait de la commission de fraud
L’Écho de la gendarmerie nationale – 1887-18..
1896/02/09 (A17,N806).
98
– Négociation opaque
Répertoire de droit des sociétés / Admission sur les marchés financiers, offre au public de titres
financiers, placement privé et financement participatif – Bénédicte François – oct. 2016
résumé : NASDAQ Nordic@Mid, 16 683 transactions, soit un turnover de 556,5 millions…Street
Journal Aug. 25, 2015). Au demeurant, nous verrons plus loin que la
Plan : Admission sur les marchés financiers, offre au public de titres financiers, placement
privé et financement participatif / Titre 1 – Sollicitation des investisseurs / Chapitre 1 –
Admission aux négociations sur les marchés réglementés / Section 3 – Bouleversements engendrés par la
directive « Marchés d’instruments financiers » / Art. 2 – Bilan médiocre de la directive MIF / § 2 –
De nouvelles menaces / Négociation opaque
02
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
– 1855-1914
Informations détaillées
1901 (A47).
188
Décision de l’Autorité des marchés financiers du 23 février 2006 de sanctions à l’égard de la
sociét…
TEX
Textes non codifiés
Nasdaq. La société a également été cotée sur le Nouveau Marché d’Euronext Paris…Street, Vancouver
Canada». Les mis en cause ont été convoqués à la séance du
03
Revue coloniale (Paris. 1843) – 1843-1858
1856/07 (SER2,T16)-1856/12.
354
Décision (UE) 2017/2238 de la Commission du 5 décembre 2017 relative à l’équivalence du cadre
juridi…
TEX
Textes non codifiés
Street Reform and Consumer Protection Act et concerne la négociation et le …NASDAQ Futures, Inc. j)
New York Mercantile Exchange, Inc. k) Nodal Exchange
04
Les Annales coloniales (Éd. illustrée) – 1929-1937
1935/03 (A35)-1935/03.
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20
vue24/48
Les trackers
Recueil Dalloz / Sébastien Neuville — D. 2001. 2730 — 4 octobre 2001
Résumé : Nasdaq-100 représentant les sociétés de la nouvelle économie, alors que le …Street
Journal . C’est ainsi qu’il ne faut pas confondre le DJ Euro Stoxx 50
05
Le Courrier colonial illustré / [directeur Francis Mury,…] – 19..-193.
Informations détaillées
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1925/03/31 (A17)-1925/03/31.
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11
Document de la Commission COM (1995) 688 final Livre vert sur l’innovation (décembre 1995)
TEX
Textes non codifiés
NASDAQ. ? Des relations fortes et stables entre finance et industrie favorisant
06
Le Courrier de Blida : journal républicain indépendant et des intérêts coloniaux, paraissant les
jeudi et dimanche de chaque semaine – 1885-1885
1885/04/30 (A1,N15).
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NP
NP
vue3/4
Cour de cassation — Chambre sociale — 5 mai 2011 — n° 09-72.586
Jurisprudence
Résumé : Street sont très élogieux à l’égard de votre groupe (le groupe…NASDAQ et connaissait
une implantation étendue ;- ses résultats
07
Bulletin officiel du Ministère des colonies (1894) – 1894-1940
1907 (A21,T21,N8).
Auteur France. Ministère des colonies . Auteur du texte
Auteur France. Sous-secrétariat des colonies . Aut
615
Cour d’appel Paris — 19 décembre 2013 — n° 2012/19484
Jurisprudence / Décision commentée ou citée
Résumé : Street, NW, Washington, DC 2007, Etats Unis d’Amérique Elisant domicile au…Nasdaq qui
est un fournisseur international de services Internet (Tier 1) et
08
Bulletin officiel du Ministère des colonies (1944) – 1944-1945
1945/01-1945/03.
Auteur France. Ministère des colonies . Auteur du texte
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74 90 196
La loi Sarbannes-Oxley doit-elle inspirer une réforme du gouvernement d’entreprise en France ?
Revue des sociétés / Daniel Hurstel — Julien Mougel — Rev. sociétés 2003. 13 — 15 avril 2003
Résumé : Street sur le renforcement des règles de gouvernement d’entreprise et des
sanctions…NASDAQ, AMEX). Ces règles varient selon les marchés (elles mettent généraleme
La Liberté des colonies (Paris) – 1894-19..
1902/11/09 (A15).
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np 2/4
NEWSPAPERS Courtney Reagan Profile – CNBC – CNBC.com
https://www.cnbc.com/courtney-reagan/eNASDAQ :NEWSTODAY
CA Paris — 23 novembre 2007 — n° 07/03137
Jurisprudence
Résumé : langue ou une des langues officielles de son pays ; que la loi coréenne du…langue coréenne
soit annexée ; que cet article 12 – inscrit au chapitre iii
e Journal des transports automobiles : l’information routière de Lyon et du Sud-Est – 193.-1939
Informations détaillées
1936/12 (N48)-1936/12.8
44 – Détermination de la fraction de déficits restituable
ETU
Dictionnaire Permanent Gestion fiscale – Intégration fiscale / Mise à jour de décembre 2018
pas en mesure de mener à bien ce calcul, l’administration admet qu’elle l’interrompe…pas en compte
le plafonnement des déficits reportables applicable pour les
Intégration fiscale/Titre 6 Sortie et cessation du groupe/Chapitre 2 Conséquences de la sortie d’une
société du groupe/Section 1 Sort des déficits et des plus ou moins-values en sursis
d’imposition/Sous-section 1 Déficits et moins-values nettes à long terme des sociétés membres/II
Intervention d’une procédure collective
Le Journal des transports : revue internationale des chemins de fer et de la navigation – 1878-1939
1904/11/19 (A27,N47).
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585 vue7/12
Lire, voir, entendre – À propos de Portrait d’une femme de Michel Vinaver
Les cahiers de la justice / Marie-Hélène Boblet — Les cahiers de la justice 2012. 171 — 10 mars 2012
Résumé : coréens , 1956) aussi bien que les tensions intimes dans les pièces du théâtre…langue des
comparses ni modernisé les références. délibérément, le décalage
Les Transports automobiles : journal officiel du Syndicat des entrepreneurs et transporteurs
automobiles de Lyon, de la région lyonnaise et du Sud-Est – 1933-193.
1934/06 (N18).
6
CA Douai — 26 septembre 2007 — n° 07/00350
Jurisprudence
Résumé : indienne comparant en personne assisté de maître carlier, avocat au barreau…langue
indienne, serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet
11
Travaux et mémoires du Bureau international des poids et mesures – 1881-1966
1888 (T6).
Auteur Bureau international des poids et mesures . Auteur du texte
Éditeur Bureau international des poids et mesures (Sèvres)
Ce do76
cument est disponible en mode texte Ce document peut être consulté en mode vocal
Cour d’appel Paris — 17 octobre 2013 — n° 13/03254
Jurisprudence
Résumé : langue arabe tout au long de la procédure et lors de la notification de la …langue
indienne. l’ordonnance querellée sera confirmée. par ces motifs confirmons
12
Journal de mathématiques pures et appliquées : ou recueil mensuel de mémoires sur les diverses
parties des mathématiques / publié par Joseph Liouville – 1836
1925 (SER9,T4).
214 vue218/406
CA Paris — 21 janvier 2008 — n° 08/00255
Jurisprudence
Résumé : langue indienne et ourdou qui assure la traduction en langue ourdou’. il n’est…langue
ourdou arrivera au service. le recours à l’interprétariat par téléphone
13
Bulletin des sciences mathématiques (Pari
1930 (SER2,T54,PART1).
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s. 1885) – 1885
186
COUR D’APPEL Rennes — 1 octobre 2014 — n° 14/00329
Jurisprudence
Résumé : langue indienne (penjabi) dès le début de la procédure de vérification d’identité…langue
indienne (penjabi) comprennent tous les droits et modalités pratiques
14
Bulletin des sciences mathématiques et astronomiques – 1870-1884
1870 (TB)-1876.
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330
CA Douai — 3 avril 2007 — n° 07/00107
Jurisprudence
Résumé : indienne comparant en personne assisté de maître wacongne, avocat au barreau…langue
indienne, serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet
15
France-aviation – 1954-1997
1977/11 (A24,N271).
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A
CA Douai — 26 septembre 2007 — n° 07/00346
Jurisprudence
Résumé : indienne comparant en personne assisté de maître carlier, avocat au barreau…langue
indienne, serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet
L’Aviation et l’automobilisme militaires : revue mensuelle des progrès scientifiques appliqués à la
Défense nationale – 1912-19..
Informations détaillées
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1914/01 (A3,N1).
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15
Présentation
ETU
Dictionnaire Permanent Sécurité et conditions de travail – Temps de travail / Mise à jour de décembre
2018
cadences et les rythmes de travail ne font l’objet d’aucune définition légale…cadence qui lui est
imposée.
Temps de travail
L’Aéronautique (Paris) – 1919-1940
1923/03 (A5,N46).
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115
CA Douai — 18 novembre 2007 — n° 07/00447
Jurisprudence
Résumé : langue indienne: , serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet…langue pendjabi
n’indique pas pourquoi l’interprète ne pouvait se déplacer
31
Annuaire de l’aéronautique… – 1926-1931
1931.
1 vue795/1406
CA Versailles — 28 septembre 2010 — n° 10/07245
Jurisprudence
Résumé : indienne sans domicile fixe demandeur : comparant – assisté de m. nasim s…langue indienne
s’étant entretenu avec lui par voie téléphonique, que l’ exception
32
Bulletin mensuel (Association générale aéronautique) – 1911-1914
1911/10 (A1,N10).
Auteur Association générale aéronautique (France). Auteur du texte
Éditeur Association générale aéronautique (Paris)
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97
CA Douai — 23 mai 2009 — n° 09/00246
Jurisprudence
Résumé : indienne comparant en personne assisté de maître matthieu delhalle, avocat…langue indienne
, serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet
33
Revue aéronautique de France : organe officiel de la Ligue aéronautique de France – 1924-1951
1933/05 (N5,A23)-1933/06 (N6,A23).
Auteur Ligue aéronautique de France. Auteur du texte
Éditeur Ligue aéronautique de France (Paris)
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3
CA Toulouse — 2 novembre 2011 — n° 2011/00540
Jurisprudence
Résumé : langue indienne, qui a prêté serment, qui a eu la parole en dernier, en l’absence…indien
en cours de validité mais ne portant aucun visa schengen uniforme et
34
Bulletin mensuel (Ligue aéronautique de France) – 1914-1923
19
1920/07 (A10)-1920/09.
Auteur Ligue aéronautique de France. Auteur du texte
Éditeur Ligue aéronautique de France (Paris)
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CA Douai — 18 novembre 2007 — n° 07/00452
Jurisprudence
Résumé : langue indienne: , serment préalablement prêté intime : monsieur le préfet…langue pendjabi
n’indique pas pourquoi l’interprète ne pouvait se déplacer
Journal de clinique et de thérapeutique inf
1894/03/01 (A2,N18).
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antiles – 1893-1899
194
– Principe de la consultation du CHSCT
ETU
Dictionnaire Permanent Social – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) /
Mise à jour de décembre 2018
cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)/Chapitre 6 Consultation du
CHSCT/Section 2 Consultations ponctuelles du CHSCT/Sous-section 1 Consultation du CHSCT sur un projet
d’aménagement importa
La Pédiatrie pratique : journal de clinique et de thérapeutique infantiles / rédacteur en chef Dr E.
Ausset,… – 1903-1940
924/07/25 (A21,N21).
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IV vue11/20
6 – Encadrement du marché des dispositifs médicaux dans les établissements de santé
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Dispositifs médicaux : tarification et
prise en charge / Mise à jour de décembre 2018
défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec ou sans sonde endocavitaire
Dispositifs médicaux : tarification et prise en charge/Chapitre 1 Remboursement et prise en charge
des dispositifs médicaux/Section 2 Les procédures de prise en charge hospitalière/Sous-section 1
L’inscription sur la liste prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale
Revue de thérapeutique médico-chirurgicale : journal des connaissances médico-chirurgicales – 1853-
1914
1907/05/15 (A74,N10).
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345
Annexe 1 Liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique
particulièremen…
ETU
Dictionnaire Permanent Social agricole – Assurances sociales des exploitants (Amexa) / Mise à jour de
décembre 2018
cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ; Paraplégie
Assurances sociales des exploitants (Amexa)
Bulletin commercial (Paris) – 1873-1914
1900/09 (A28,N9).
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541
26 – Condition d’anormalité
ETU
Dictionnaire Permanent Santé, bioéthique, biotechnologies – Responsabilité médicale et hospitalière /
Mise à jour de décembre 2018
cardiopathie congénitale gravissime ne sont pas anormaux dès lors que ces troubles
Responsabilité médicale et hospitalière/Chapitre 4 Indemnisation des victimes d’accidents
médicaux/Section 1 Conditions de l’indemnisation
L’Union pharmaceutique : journal de la Pharmacie centrale de France : organe des intérêts
scientifiques, pratiques et moraux de la profession – 1860-1940
1908/08 (A36,N8).
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480
Annexe 1 Tableaux des maladies professionnelles
ETU
Dictionnaire Permanent Social agricole – Accidents du travail et maladies professionnelles des
salariés / Mise à jour de décembre 2018
cardiopathie ischémique, – insuffisance vasculaire cérébrale, – diabète, –
Accidents du travail et maladies professionnelles des salariés
Bulletin de la médecine et de la pharmacie militaires – 1852-1882
1863/09 (N95)-1863/10.
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265-266
éfinition des interfaces
ETU
Dictionnaire Permanent Droit européen des affaires – Logiciels / Mise à jour de décembre 2018
interfaces ( Dir. 2009/24/CE du Parlement européen et du Conseil 23 avr. 2009…l’interface
utilisateur graphique ne constitue pas une forme d’expression d’un
Logiciels/Chapitre 1 Les oeuvres protégées et critères de protection/Section 2 Les critères de
protection
Journal de pharmacie et de chimie – 1842-1942
1867 (SER4,T5).
Auteur Académie nationale de pharmacie (France). Auteur du texte
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217
ontenu
CC
Dictionnaire Permanent Conventions Collectives – Prestataires de services / Mise à jour du 16
novembre 2018
l’interface graphique de Outlook • Création de contacts • Envoi d’emails groupés
Prestataires de services/Convention collective nationale du 13 août 1999/Textes
complémentaires/Formation professionnelle/Certificat de qualification professionnelle des chargés
d’accueil/Accord du 23 novembre 2011/Annexe – (Voir également Avenant n° 1 du 19 avril 2016 )/VII
Domaines et Modules de Formation/UV Informatique/Savoir utiliser Microsoft Outlo
Journal de chimie médicale, de pharmacie, et de toxicologie – 1825-1875
1838/01 (N1,T4,SER2).
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308 vue312/622
‘utilisation des touches de téléphone
ETU
Dictionnaire Permanent Droit des affaires – Contrat électronique entre professionnels / Mise à jour
de décembre 2018
interface graphique. Ces personnes peuvent alors conclure des contrats électroniques
Contrat électronique entre professionnels/Titre 1 Le contrat électronique/Chapitre 2 La for
Journal de chimie médicale, de pharmacie, et de toxicologie – 1825-1875
1858/01 (T4,SER4)-1858/12.
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410
lenovo.com [archive]:
CA Versailles — 16 octobre 2012 — n° 11/02885
Jurisprudence
Résumé : lenovo d’autre part. plus particulièrement l’employeur qualifie d’erreurs fautives…lenovo
et e
Annuaire (Comité central des houillères de France) – 1895-1939
1898-1898.
262
n s’abstenant de communiquer avec ses responsables. ces agissements
35
CA Grenoble — 29 juin 2011 — n° 10/02449
Jurisprudence
Résumé : lenovo, et l’organisation des réunions du codir. motifs de la décision pour…lenovo, le
seul document produit par l’employeur à ce sujet est un mail qu’il
36
Annuaire des limonadiers de Paris et des principales villes de France – 1865-1865
Informations détaillées
1865.
Éditeur administration de l’ Annuaire des arts & métiers (Valence)
100 vue106/226
Cour d’appel de Colmar — 9 janvier 2017 — n° 17/0023
Jurisprudence
Résumé : lenovo comme le montre le constat d’huissier qu’il a fait établir…lenovo, apparemment neuf
au vu
Annua
Soria
19 Juil 2019⚽️